Mi temps thérapeutique

[rougesoleil]

Bonsoir.

J ai été à mi temps thérapeutique pendant 9mois en 2020

Suite à opération lourde j ai été en arrêt maladie plus d un an.

Il va y avoir reprise mais je m interroge concernant le mi temps thérapeutique.

Tous les 3ans le compter se remet à 0  ..

 

Nous sommes en 2023 du coup ai je droit de nouveau a un an ?où il reste 3mois

Comment est calculé la remise à zéro .quels sont les textes svp

Merci

Stéphanie 

 

 

 

[PLANONYME]

Il y a 2 heures, rougesoleil a dit :

quels sont les textes svp

RH00359

[rougesoleil]

Je vous remercie du retour 

[malika16]

Bonsoir

Il ya une chose qui me paraît bizarre.

Une collègue est à mi temps thérapeutique,elle travaille 2h par jour..soit une journée par semaine.

Je l ai vu de mes propres yeux

Quant à moi lorsque j étais à mi temps thérapeutique mon médecin du travail m avait dit que le mi temps était obligatoirement 50%..

Je précise que la collègue n a pas le même médecin du travail que moi car pas le même service

J ai lu les textes mais j ai lu dans ce sens..

[PLANONYME]

 

Il y a 3 heures, malika16 a dit :

le mi temps était obligatoirement 50%

Le temps partiel thérapeutique, rien ne dit que ça doive être un mi-temps.

Tout le monde a fini par appeler ça mi-temps thérapeutique, puisque c'est la formule la plus courante, mais non...

Si c'est un mi-temps, oui c'est 50 % (c'est une Lapalissade !). Mais ce n'est pas un mi-temps, alors... 

 

[ermeline]

 

Le temps partiel thérapeutique est déterminé par le médecin traitant et non par le médecin du travail. Celui-ci préconise les horaires que l'agent peut faire, soit seulement le matin, soit 1 ou 2 ou 3 jours par semaine suivant la prescription de son confrère de soin. Cela peut varier de 20 à 80 %.

Modifié 23 juin 2023 par ermeline

[ermeline]

Il y a 7 heures, malika16 a dit :

Bonsoir

Il ya une chose qui me paraît bizarre.

Une collègue est à mi temps thérapeutique,elle travaille 2h par jour..soit une journée par semaine.

Je l ai vu de mes propres yeux

Quant à moi lorsque j étais à mi temps thérapeutique mon médecin du travail m avait dit que le mi temps était obligatoirement 50%..

Je précise que la collègue n a pas le même médecin du travail que moi car pas le même service

J ai lu les textes mais j ai lu dans ce sens..

Et il faut arrêter de comparer sa situation à celle des autres, chaque cas étant différent !

[malika16]

Érmeline je ne compare pas.

Je dis juste que mon médecin du travail m avait dit que le mi temps thérapeutique est 50%.. elle n a jamais fait en dessous de cela.

Elle dit ,a dit que cela n était pas possible.

Ceci étant au bout du bout c est le médecin du travail qui décide de la durée du mi temps 

Merci pour les réponses 

[ermeline]

Il y a 23 heures, malika16 a dit :

Érmeline je ne compare pas.

Je dis juste que mon médecin du travail m avait dit que le mi temps thérapeutique est 50%.. elle n a jamais fait en dessous de cela.

Elle dit ,a dit que cela n était pas possible.

Ceci étant au bout du bout c est le médecin du travail qui décide de la durée du mi temps 

Merci pour les réponses 

Faux ! seul le médecin de soin est habilité à prescrire du temps partiel thérapeutique ! donc c'est bien lui qui détermine le temps nécessaire pour son patient, et le médecin du travail adapte les horaires de travail suivant le pourcentage prescrit. Le médecin du travail n'est en aucun cas habilité à faire des prescriptions de soins. Il ne remplit aucun cerfa normé destiné à la CPR ou à la CPAM.

C'est du concret puisque je sors d'un temps partiel thérapeutique de 8 mois suite à une opération ! il y a bien sur une consultation physique ou via des échanges de documents médicaux avec le médecin conseil de la CPR (pour mon cas) pour validation des renouvellements de temps partiel thérapeutique.

Cet état peut être prescrit pendant 1 an avec une rémunération complète, puis suivant les situations, une diminution de traitement à 50 % ou maintient de salaire si le médecin conseil l'autorise suivant la pathologie.

Alors je répète, chaque cas étant différent, il faut arrêter de faire des comparaisons, de dire "on m'a dit que", les on-dit n'ont aucune valeur. La réglementation chez nous est accessible à tous sur Digidoc, les règlements RH comme les autres, il suffit de taper un mot clé pour trouver le référentiel qui va bien et surtout le lire.

[malika16]

Merci à toi.

 

Je sais bien que c'est le médecin traitant qui prescrit en général le mi temps thérapeutique.Je voulais dire concernant le temps indiquée sur la prescription si le médecin traitant par exemple indique mi temps thérapeutique 30% est ce que le médecin du travail peut refuser ce %?

Doit il suivre la préconisation du % ou le médecin du travail peut il refuser ce % et l'augmenter par exemple à 50%..

 

PS. Je me suis encore mal exprimée pfff.

 

 

 

[Laroche]

Il y a 1 heure, malika16 a dit :

Doit il suivre la préconisation du % ou le médecin du travail peut il refuser ce % et l'augmenter par exemple à 50%..

Relire attentivement le post d'Ermeline ci-dessus.

[malika16]

Oui je me rends compte que je lis mal.'trop vite

[Laroche]

il y a 30 minutes, malika16 a dit :

Oui je me rends compte que je lis mal.'trop vite

et que tu interpretes en fonction de ce que tu penses. mais tu n'es pas la seule dans ce cas, rassure toi .....

[malika16]

Interprètes aussi par rapport à ce que je vois..

Où parfois ce que le médecin du travail me dit . par exemple elle ne veut pas mettre les agents avec prescription de temps partiel thérapeutique à 20%,qq que soit la cause.. c'est du vécu

Merci à tous 

[capelanbrest]

Il y a 1 heure, malika16 a dit :

Interprètes aussi par rapport à ce que je vois..

Où parfois ce que le médecin du travail me dit . par exemple elle ne veut pas mettre les agents avec prescription de temps partiel thérapeutique à 20%,qq que soit la cause.. c'est du vécu

Merci à tous 

c'est un peu s'avancer non ? c'est ce que l'on t'as dit ...mais cette disposition est écrite où ? 

de toutes façons peu importe au final c'est bien le médecin qui décide et propose ensuite vos RH disposeront....

la médecine du travail n'est pas une épicerie ou le client choisit ! 

et l'entreprise  au final décide ....elle accepte ou pas si le poste s'y prête...

il faut arrêter de penser que, de croire que, d'interpréter...

tout cela est parfaitement codifié et ce quelque soit le type d'entreprise. 😉😉

Modifié 24 juin 2023 par capelanbrest

[malika16]

Ben oui voilà.Meme si le médecin traitant prescrit 20% c'est le médecin du travail qui décide avec l employeur

Bien sûr que l agent ne décide pas cela va de soi''maid quand y a écrit 20%c est le médecin traitant qui l écrit pas l agent

Enfin comme tu dis au bout du bout c'est l entreprise qui décide

C'est normal qu elle décide en fonction de différents paramètres.

Merci 

[PLANONYME]

Il y a 2 heures, malika16 a dit :

Enfin comme tu dis au bout du bout c'est l entreprise qui décide

Pas exactement !

Malika est agent du cadre permanent (je sais !) et elle relève donc du régime spécial d'assurance maladie dans lequel le temps partiel thérapeutique est codifié comme suit (c'est sensiblement différent du régime général qui lui subordonne le temps partiel thérapeutique à l'accord de l'employeur).

En résumé, c'est donc ici le médecin traitant qui prescrit (y compris le taux de temps partiel), le médecin conseil du régime spécial qui accorde ou pas et le médecin du travail qui détermine les conditions pratiques en s'assurant bien évidemment qu'il y a aptitude au poste dans ces conditions. Sinon, à quoi bon ?

 

 

[malika16]

Euh 

Il y a 1 heure, PLANONYME a dit :

Pas exactement !

Malika est agent du cadre permanent (je sais !) et elle relève donc du régime spécial d'assurance maladie dans lequel le temps partiel thérapeutique est codifié comme suit (c'est sensiblement différent du régime général qui lui subordonne le temps partiel thérapeutique à l'accord de l'employeur).

En résumé, c'est donc ici le médecin traitant qui prescrit (y compris le taux de temps partiel), le médecin conseil du régime spécial qui accorde ou pas et le médecin du travail qui détermine les conditions pratiques en s'assurant bien évidemment qu'il y a aptitude au poste dans ces conditions. Sinon, à quoi bon ?

 

 

Euh ben là y a un truc qui m échappe vraiment.

Lorsque j étais à mi temps thérapeutique pendant environ 8moos je suis allée voir le médecin du travail en lui disant que j avais une prescription à mi-temps thérapeutique. de mon médecin traitant 

Le médecin conseil n'a pas donné son accord.Je veux dire par là quand on a une prescription à temps partiel thérapeutique on va voir le médecin du travail c est tout.

Je sais que le médecin conseil sait lorsqu'il y a une prescription du temps partiel thérapeutique. Mais on ne lui demande pas directement son accord..on ne passe pas par le médecin conseil.

On va voir le médecin du travail.

Enfin je ne suis pas RH.Mais c est mon cas personnel.

Là je travaille à temps plein 

 

[capelanbrest]

Il y a 5 heures, malika16 a dit :

Là je travaille à temps plein 

Donc tout est réglé ... 😉

[PLANONYME]

Il y a 5 heures, malika16 a dit :

Mais on ne lui demande pas directement son accord.. on ne passe pas par le médecin conseil.

Le médecin conseil de la CPRPSNCF prend énormément de décisions sur dossier sans voir l'agent !

[ADC01]

Le 23/06/2023 à 05:51, malika16 a dit :

Ceci étant au bout du bout c est le médecin du travail qui décide de la durée du mi temps 

Absolument pas, c'est le médecin traitant qui décide de temps partiel thérapeutique suite à un arrêt des travail la plupart du temps. le médecin du travail ne fait que le confirmer et ne peut aller contre

[PLANONYME]

Il y a 4 heures, ADC01 a dit :

le médecin du travail ne fait que le confirmer

Dans l'esprit, le médecin du travail confirme que le salarié est apte à occuper son poste de travail à ces conditions de temps partiel thérapeutique.

Même s'il n'est plus dorénavant obligatoire qu'un arrêt de travail précède immédiatement le temps partiel thérapeutique, il s'agit quand même d'un salarié qui potentiellement pourrait ou devrait être en arrêt en raison de son état de santé. Le médecin traitant prescrit en alternative un temps de travail réduit. Il faut donc bien que le salarié soit apte, ce qui est le domaine du médecin du travail. 

Il ne faut pas non plus perdre de vue que le temps partiel thérapeutique s'inscrit dans une perspective de guérison et de reprise pleine et entière après qu'il ait été donné ainsi un peu de temps au temps. 

 

[malika16]

Il y a 11 heures, PLANONYME a dit :

Dans l'esprit, le médecin du travail confirme que le salarié est apte à occuper son poste de travail à ces conditions de temps partiel thérapeutique.

Même s'il n'est plus dorénavant obligatoire qu'un arrêt de travail précède immédiatement le temps partiel thérapeutique, il s'agit quand même d'un salarié qui potentiellement pourrait ou devrait être en arrêt en raison de son état de santé. Le médecin traitant prescrit en alternative un temps de travail réduit. Il faut donc bien que le salarié soit apte, ce qui est le domaine du médecin du travail. 

Il ne faut pas non plus perdre de vue que le temps partiel thérapeutique s'inscrit dans une perspective de guérison et de reprise pleine et entière après qu'il ait été donné ainsi un peu de temps au temps. 

 

J aurai décidément appris des choses..

Je ne savais pas que l arrêt de travail n était plus obligatoire pour avoir une prescription temps partiel thérapeutique.

J'ai toujours pensé que il fallait un arrêt maladie au moins d une journée suivi d une demande de temps partiel thérapeutique..

Bref.merci

[PLANONYME]

Il y a 3 heures, malika16 a dit :

J'ai toujours pensé que il fallait un arrêt maladie au moins d une journée

Pour les visiteurs / lecteurs de ce sujet.

 

[malika16]

Merci