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Le Web des Cheminots

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dedifun29

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Le "Tire Bouchon", solution train créée à la fin des années 80 pour faire face aux bouchons interminables sur l'axe menant à la presqu'ile de Quiberon, sous l'impulsion du président de la région de l'époque, un certain Jean Yves le Drian.

Par ailleurs, à l'époque où il était à la tête de SNCF, Louis Gallois, lorsqu'il regagnait on pied à terre morbihannais, utilisait le tire bouchon.

 

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  • 3 semaines plus tard...
Invité JLChauvin

DE QUEL DROIT TU UTILISES LES PHOTOS DONT TU N'EST PAS L'AUTEUR POUR RÉALISER CE MONTAGE SANS L'ACCORD DE LEUR PROPRIÉTAIRE ????

Ça change la donne, j'ai retiré mon "j'aime", les photos sont bien :Smiley_19: mais la méthode est contestable (c'est le moins que l'on puisse en dire).

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DE QUEL DROIT TU UTILISES LES PHOTOS DONT TU N'EST PAS L'AUTEUR POUR REALISER CE MONTAGE SANS L'ACCORD DE LEUR PROPRIETAIRE ????

petit rappel

Alexandre BLONDIEAU Avocat à la Cour

www.blondieau-avocats.com

Quelle protection pour les photographies ?

Extrait

Pour qu’un photographe puisse invoquer un monopole d’exploitation sur ses œuvres, donc se plaindre, le cas échéant, que celles-ci aient été reprises par des tiers sans son autorisation, il faut qu’il puisse se prévaloir d’un droit d’auteur…….Mais depuis la loi du 3 juillet 1985, les photographies, pour bénéficier de la protection par le droit d’auteur, ne doivent plus remplir qu’une seule condition : celle de l’originalité dans la forme, le critère classique. C’est ce qu’il faut naturellement déduire de la codification de cette loi dans le Code de la propriété intellectuelle : « Sont considérés notamment comme œuvres de l'esprit au sens du présent code : (…) Les œuvres photographiques et celles réalisées à l'aide de techniques analogues à la photographie » (article L. 112-2)…..

Toute œuvre photographique n’est donc pas automatiquement protégée par le droit d’auteur. Pour que soit rempli le critère de l’originalité dans la forme, encore faut-il que l’auteur en question, le photographe donc, ait mis dedans un peu de lui-même, sa « patte ». On parle en jurisprudence de « l’empreinte de la personnalité »…..  Ici encore, ce sont des magistrats qui devront dire, à l’occasion d’une action en justice, si les photographies remplissent ou non la condition d’originalité dans la forme, si l’on peut y déceler l’empreinte de la personnalité du photographe….. C’est une appréciation subjective mais force est de constater qu’un nombre important de photographies se voit reconnaitre la protection par le droit d’auteur…..Il suffit pour cela que le cliché sorte de la banalité, peu importe d’ailleurs que le sujet ou la composition soient eux-mêmes banals. L’originalité pourra se situer ailleurs, dans la prise de vue, le cadrage par exemple. Celle-ci pourra même naître grâce au travail de retouches effectuées après coup sur la photographie à l’aide de logiciels….

L’action en contrefaçon

Utiliser les œuvres d’un photographe sans lui demander son autorisation constitue une violation des droits d’auteur de ce dernier. Plus précisément, il s’agit d’une violation des droits d’auteur dans leur versant patrimonial (ou économique). Mais lorsque de surcroit, une ou plusieurs photographies sont reproduites sans que soit indiqué dessus de crédit photographique, c’est une atteinte aux droits d’auteur du photographe dans leur versant extra-patrimonial (ou moral) qui est alors commise : le « droit à la paternité » de l’auteur a été violé. Si d’aventure, l’exploitant s’est également permis de recadrer la photographie, de la retoucher, voire d’y ajouter des éléments, ce sont de nouvelles atteintes au droit moral du photographe qui sont alors commises, c’est alors « le droit au respect de l’œuvre » qui est violé.

Toutes ces atteintes constituent des contrefaçons

http://www.copyrightfrance.com/hypertext/code1.htm

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DE QUEL DROIT TU UTILISES LES PHOTOS DONT TU N'EST PAS L'AUTEUR POUR REALISER CE MONTAGE SANS L'ACCORD DE LEUR PROPRIETAIRE ????

En matière de propriété artistique, j'y entrevois quelques failles :

- ces photos ont été diffusées dans le domaine public (internet), et elles sont créditées soit par le nom de l'auteur soit par l'URL du site qui les a publiées (sauf la dernière apparemment), l'ensemble étant regroupé sous la forme d'un diaporama sans but lucratif (apparemment). Je présume que ces photos sont accessibles à quiconque par un moteur de recherche, donc difficile de soutenir une accusation de contrefaçon ou de piratage. L'auteur du diaporama ne s'attribue pas la paternité des photos, il a simplement aggloméré des liens (URL) pour en faire un album animé.

- les photos n'ont pas été modifiées, détournées, dénaturées, et restent conformes à leur expression originelle

- la jurisprudence française n'est pas aussi restrictive qu'on le croit

- que disent les textes de lois en vigueur au Maroc concernant le droit à la propriété artistique ?

 

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En matière de propriété artistique, j'y entrevois quelques failles :

- ces photos ont été diffusées dans le domaine public (internet), et elles sont créditées soit par le nom de l'auteur soit par l'URL du site qui les a publiées (sauf la dernière apparemment), l'ensemble étant regroupé sous la forme d'un diaporama sans but lucratif (apparemment). Je présume que ces photos sont accessibles à quiconque par un moteur de recherche, donc difficile de soutenir une accusation de contrefaçon ou de piratage. L'auteur du diaporama ne s'attribue pas la paternité des photos, il a simplement aggloméré des liens (URL) pour en faire un album animé.

- les photos n'ont pas été modifiées, détournées, dénaturées, et restent conformes à leur expression originelle

- la jurisprudence française n'est pas aussi restrictive qu'on le croit

- que disent les textes de lois en vigueur au Maroc concernant le droit à la propriété artistique ?

 

c'est une partie de ce que j'ai cité au dessus..

"Toute œuvre photographique n’est donc pas automatiquement protégée par le droit d’auteur. Pour que soit rempli le critère de l’originalité dans la forme, encore faut-il que l’auteur en question, le photographe donc, ait mis dedans un peu de lui-même, sa « patte ». On parle en jurisprudence de « l’empreinte de la personnalité »….. "

 en plus pensons au droit à l'image ," la cc 72000 a elle donné son accord pour être représentée sur une photo et exposée aux yeux de tous, la pauvre , a son age " :Smiley_32:

Le droit à l'image est dans certains pays le droit de toute personne physique à disposer de son image  .Il existe des pays, comme l'Angleterre par exemple, où la notion de droit à l'image n'existe pas. Le droit à l'image permet à une personne de s'opposer à l'utilisation, commerciale ou non, de son image, au nom du respect de la vie privée, qui est toutefois contrebalancé par le droit à la liberté d'expression.

https://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_à_l'image

 

 

Modifié par jackv
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SANY0001_copie.thumb.jpg.f6d28246c721199je ne marque jamais mes photos...pas assez de chefs d’œuvre ..mais maintenant chef d’œuvre ou pas j’envisage de signer mes photos de cette manière, au moins là je suis sur qu'elles ne sont pas utilisées , mais quelle perte pour la culture..:Smiley_32:

Modifié par jackv
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je suis comme Jackv. Quand je pense au nombre de photos de valeur qui dorment dans les placards. J'en connais quelques unes qui me font saliver. Je pense qu'hélas, elles finiront jetées lors d'un futur déménagement. Perdues pour tout le monde.

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La Suisse connaît de grandes difficultés dans la mobilité de ses habitants, que les déplacements soient professionnels (travail/domicile) ou privés. Ce sont surtout les pendulaires de Zurich, Genève, Lausanne qui subissent cette crise de la mobilité.

Voici un reportage intéressant diffusé en novembre 2012 sur la TSR1

http://www.rts.ch/emissions/temps-present/politique-suisse/4376981-crise-de-la-mobilite-c-est-ou-la-sortie.html

 

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  • 3 semaines plus tard...
  • 3 semaines plus tard...
  • 4 semaines plus tard...
Invité technicentre
Sur 30/9/2015 11:10:17 , jackv a déclaré:

SANY0001_copie.thumb.jpg.f6d28246c721199je ne marque jamais mes photos...pas assez de chefs d’œuvre ..mais maintenant chef d’œuvre ou pas j’envisage de signer mes photos de cette manière, au moins là je suis sur qu'elles ne sont pas utilisées , mais quelle perte pour la culture..:Smiley_32:

Excuse moi, JackV... Pourrais-tu me dire de qui est cette photo?:lol::lol::lol:

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  • 3 semaines plus tard...

Le jeudi 17 décembre un peu avant 11h50, 2 TER ont quitté la gare de Gap. Il s'agissait des 885664 à destination de Grenoble, départ 11h48 et 817403 à destination de Grenoble. Ces 2 trains sont arrivé à l'heure à destination okok

 

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il y a 12 minutes, Greg4546 a déclaré:

Le jeudi 17 décembre un peu avant 11h50, 2 TER ont quitté la gare de Gap. Il s'agissait des 885664 à destination de Grenoble, départ 11h48 et 817403 à destination de Grenoble. Ces 2 trains sont arrivé à l'heure à destination okok

 

Bonjour,

Merci pour la vidéo.

Ce qui est interressant, c'est le " morceau " de TER qui reste sur l'autre voie. On dirait qu'il n'y a pas de cabine, ... une remorque ?

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Effectivement, c'est qu'il semblerait, avec la photo ci-après, on y voit mieux etn je te confirme que la rame est complète. Cette impression liée à l'angle de captation peut être...

IMGA0430.thumb.JPG.570b420124fb746318df8

Source : Moi-même le 16/12 à 11h53

Modifié par Greg4546
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Sur 18/1/2014 at 21:02 , Z2N Tuning a déclaré:

Lors de mon premier Paris - Le Mans tout seul comme un grand, j'ai rencontré mon premier vert-cli (ça s'arrose) et je me suis mis en position pour acquitter... Gros moment de solitude au franchissement et immédiatement après une pensée: "la banlieue,ça rend un peu neuneu !"

'Me suis déjà surpris à vouloir acquitter un tableau P mobile. ;) 

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Voici une vidéo faite par un conducteur. Emprunt de la voie d'évitement de Longevilles-Mont-d'Or sous la neige.

 http://www.dailymotion.com/video/x3irx8o

Est-on obligé de passer par You tube ou par Dailymotion pour mettre une vidéo sur le forum? 

Modifié par Vérane12
Insertion de la vidéo
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Il y a 23 heures , Vérane12 a déclaré:

Est-on obligé de passer par You tube ou par Dailymotion pour mettre une vidéo sur le forum? 

Non, il y a d'autres hébergeurs (Viméo par exemple). Si ta question était "est-il impossible de mettre directement une vidéo sur le forum sans passer par un hébergeur ?", je pense que oui. Une vidéo, ça prend de la place. Et la place, ça se paie, et ça coûte cher.

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SNCF/DB Arch - Echange de "cigares" à Bouzonville 1976 (Moselle) FRET

https://www.youtube.com/watch?v=IxrQTaGBjVE

CC 14100 à Lille Délivrance le 26 février 1989

et toute une série du même auteur (bien connu à la SNCF et dans le monde des assos ferroviaires)

 

celle la rare que ce soit pour les machines mais aussi pour la ligne maintenant fermée

même auteur

Modifié par jackv
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