PLANONYME

Pas exactement ! Malika est agent du cadre permanent (je sais !) et elle relève donc du régime spécial d'assurance maladie dans lequel le temps partiel thérapeutique est codifié comme suit (c'est sensiblement différent du régime général qui lui subordonne le temps partiel thérapeutique à l'accord de l'employeur). En résumé, c'est donc ici le médecin traitant qui prescrit (y compris le taux de temps partiel), le médecin conseil du régime spécial qui accorde ou pas et le médecin du travail qui détermine les conditions pratiques en s'assurant bien évidemment qu'il y a aptitude au poste dans ces conditions. Sinon, à quoi bon ?

Vous pensez que vous aller récupérer cette somme ? Je n'en suis pas certain du tout. Vous aviez des titres de transport nominatifs et incessibles sous forme de e-billet ou sur support dématérialisé (QR Code, tout ça...). La justification de l'identité est une condition essentielle et substantielle de validité du titre de transport. Pourquoi ? Parce qu'il est impératif que les mentions nominatives (nom, prénom, date de naissance) fournies lors de la commande de ce titre de transport puissent être vérifiées afin de s'assurer que ce n'est pas un tiers qui l'utilise et si, à l'occasion, il y a plusieurs voyageurs à bord avec le même billet (qui peut être dupliqué à l'infini) qu'il soit possible de déterminer lequel est l'intrus. Vous indiquez avoir justifié de votre identité le lendemain. Oui et ça prouve quoi ? Rien. Certainement pas que l'identité des voyageurs contrôlés à bord y correspondait bien. Il n'est d'ailleurs pas impossible que le contrôleur ait eu un doute sur la concordance des mentions nominatives avec l'identité des voyageurs réellement présents à bord. En mettant en échec ce contrôle des plus élémentaires en n'ayant pas de pièce d'identité à présenter sur l'instant, vous avez été considéré sans billet. Le Service Relations Clients qui traitera votre demande vous répondra sans doute avec un meilleur tact que le mien, mais sa réponse reposera très certainement sur un refus, une fin de non recevoir. Il faut bien (hélas) trois mois au Service Relations Clients pour vous faire une réponse, même négative. Cela-dit, avec un peu de patience, vous aurez une réponse. Vous viendrez nous dire ce qu'elle aura été pour faire avancer la connaissance du sujet auprès des visiteurs de ce forum.

Le temps partiel thérapeutique, rien ne dit que ça doive être un mi-temps. Tout le monde a fini par appeler ça mi-temps thérapeutique, puisque c'est la formule la plus courante, mais non... Si c'est un mi-temps, oui c'est 50 % (c'est une Lapalissade !). Mais ce n'est pas un mi-temps, alors...

Ben, c'est qui votre médecin du travail ? A quel endroit ? Où est-ce que vous passez vos visites périodiques ? Le cabinet médical SNCF le plus proche de votre lieu de travail a très certainement pignon sur rue. C'est là (sauf exceptions liées au découpage de l'entreprise) qu'est votre médecin du travail. Vous ne le choisissez pas. Il est nommément désigné pour tout ou partie de l'effectif de votre établissement. En général, c'est le médecin du travail qui convoque. Ce qui explique sans doute qu'on ne le trouve pas sur l'interface de prise de rendez-vous en ligne. Mais il est toujours possible pour un salarié de demander une visite de médecine du travail pour tout un tas de raisons. Si vous demandez autour de vous, à vos collègues, vous aurez les coordonnées du secrétariat (c'est le cabinet médical du coin selon toutes vraisemblances).

L'espace de recrutement (en ligne) c'est là : https://emploi.sncf.com/nos-offres/ Si vous trouvez une offre emploi active qui correspond à votre recherche, vous postulez dessus. Sinon, il doit y avoir quelque part un lien pour une candidature libre. Et ensuite vous attendez en suivant le statut de votre candidature. Ça prend du temps sauf si vous recevez (trop) rapidement une réponse négative pour des raisons qui seront toujours obscures : en cause l'analyse de C.V. et de la motivation par les algorithmes. Le moment venu, si tu tout se passe bien au stade de la candidature initiale, vous serez reçue en entretien. Et ensuite, les tests d'aptitude psychologiques et médicale. Avant ce processus, vous ne trouverez personne à qui causer. Inutile de chercher un numéro. Inutile aussi de cibler sur une session de formation qui commence à telle date (c'est le début de formation qui était évoqué sur une précédente offre qui n'est plus en ligne ?). Si l'offre n'est plus en ligne, il est probable que la SNCF a trouvé son bonheur. Et même si elle a des désistements (elle en aura), elle a encore des candidatures sous le coude puisqu'elle reçoit 500 candidatures par jour (tous métiers), 200000 par an, pour 6000 ou 7000 embauches à finaliser.

L'épisode qui suit la publication qui précède.

https://www.allocine.fr/film/fichefilm_gen_cfilm=306157.html

Pauvres Bretons qui sont géographiquement excentrés. Ton département ne s'appelle pas Finistère pour rien ! En marchandises (on dit aujourd'hui fret) il y avait même à une certaine époque une règle de péréquation tarifaire pour que la production locale (de primeurs essentiellement) ne soit pas défavorisée par la distance du transport ferroviaire, puisque dans ce temps ancien ça se faisait encore. Lorsque cet avantage tarifaire a été supprimé, ça a valu quelques manifestations empreintes de radicalité.

Oui. Mais vu de la politique commerciale d'aujourd'hui c'était une aberration. Car, comme je l'ai souligné, le voyageur ne consomme pas des kilomètres. Il se rend d'un point A à un point B et c'est ce service rendu qui a une valeur à ses yeux, pas la distance parcourue.

Ce n'est une aberration qu'en apparence. Et tout cela est bien calculé et soupesé. C'est une constante de la politique de prix dans les transports (sauf à la rigueur très courtes distances). Le client ne consomme pas des kilomètres. Il achète un service pour se rendre d'un point A à un point B. Il n'y a aucune raison que le prix du titre de transport soit exactement corrélé à la distance parcourue. L'une des composantes du prix c'est la valeur que le client donne au service. Autrement dit, le prix qu'il est prêt à payer et la plus ou moins grande facilité pour le transporteur à capter une clientèle (idéalement supplémentaire) selon les réalités du marché au point de départ et/ou de destination.

Parce que, ayant gardé des fonctions syndicales, chez les retraités essentiellement certes, mais également pour et avec les actifs (pour l'analyse, le conseil, le rappel à la mémoire collective...), quand j'ai besoin d'un référentiel pour me rafraichir la mémoire je le demande. Ce que tu peux également faire autour de toi. Et sinon, quelques référentiels emblématiques et essentiels, je les ai conservés sur une clé USB (parfois je les cite sans savoir qu'il ont été modifiés mais il y a toujours quelqu'un ici pour me le signaler). Bon, je te l'envoie le RH00665. Tu n'y trouveras rien de plus que ce que que tu sais déjà puisque tu as déjà posé toutes les questions.

Le sujet réforme a déjà été plusieurs fois abordé en long et en large sur ce forum. Faire une recherche sur ce mot-clé. La réforme (y compris à l'initiative de la SNCF) est codifiée dans le Statut, plus précisément dans le chapitre relatif au régime spécial d'assurance maladie. La procédure passera d'abord par une recherche et tentative de reclassement. L'échec ou l'impossibilité de reclassement entraineront la rupture du contrat de travail par réforme. Dès lors que le médecin conseil de la CPRPSNCF n'octroie plus le régime de longue maladie permettant de maintenir la rémunération, la réforme s'impose pour assurer un minimum de revenu de remplacement. Ce qui amène l'entreprise à anticiper sur cette échéance quand elle commence à la discerner. Le maintien total de la rémunération jusqu'à 3 ans maxi n'est possible que si le médecin conseil juge la maladie grave mais curable et permettant d'envisager la reprise des fonctions. A défaut, maintien de salaire pendant 184 jours puis demi-traitement pendant les 6 mois suivants et, dans le pire des cas, plus rien derrière. C'est une manière pour le médecin conseil de la CPRPSNCF de sensibiliser la SNCF au fait qu'il est temps d'engager un procédure de réforme puisque, de son point de vue, la reprise des fonctions n'est plus envisageable. Le/la cheminot(e) lambda surestime souvent ses droits à protection sociale. Le référentiel qui va bien pour le détail c'est le RH00665.

C'était dans le document présenté à la Table Ronde du 31 mai 2023 sur le sujet.

Non, ce n'est pas normal. Le Conseil National de l'Ordre des Médecins précise ce qui suit : https://www.conseil-national.medecin.fr/publications/rapports/dossier-medical-sante-travail#:~:text=Ce dossier ne peut être,au médecin inspecteur du travail.

J'essaye de faire simple. Ouh là, ça ne va pas être trop possible ! D'abord, les retraités ne sont pas concernés. La notion d'avantage en nature est inhérente à un contrat de travail salarié. C'est une forme complémentaire de rémunération. Et le revenu de remplacement d'un retraité ne rentre pas dans cette case. Ce n'est pas son ex-employeur qui le lui verse. N'importe comment, aucune caisse de retraite (ni régime spécial, ni régime général) n'aurait voulu s'en occuper ! Pour les actifs, chaque régime de facilités de circulation (ouvrant droit ou ayant droit) se voit valorisé d'un montant forfaitaire. Ce n'est pas une somme à payer. C'est une somme qui va servir d'assiette aux cotisations sociales que de droit au titre de l'avantage en nature et ensuite à la fiscalisation. __________ (source : Table Ronde du 31 mai 2023 *). __________ Les cotisations sociales que de droit vont être prélevées sur cette assiette. C'est le même principe que pour un employé de l'hôtellerie et de la restauration qui consomme gratuitement sur son lieu de travail mais se voit décompter 4,10 € d'avantage en nature pour payer ensuite la part salariée des cotisations afférentes (son employeur aussi de son côté). La SNCF a décidé de compenser ce prélèvement par une augmentation de la rémunération à due concurrence. C'est neutre. Les roulants, par exemple, ont déjà connu ce genre de manipulation lorsque l'URSSAF avait entendu prélever sa juste part sur des allocations de déplacement qu'elle estimait dépasser le barème autorisé. La SNCF s'était pliée à la règle mais pour que lesdites allocations ne baissent pas elles furent augmentées pour que personne n'y voit rien sur son bulletin de paie. Pour les cotisations sociales, il est assez simple de calculer ce qui va être prélevé en plus et donc ce qui va être versé en compensation salariale. Régulièrement, lors des négociations salariales, lorsqu'une contribution sociale nouvelle est créée ça ne tarde pas qu'une augmentation de salaire soit revendiquée pour compenser. Là, il semble bien qu'il n'y ait même pas trop eu à demander. Je pense que l'entreprise sait combien la question des facilités de circulation est un sujet sensible socialement, qui fut déjà explosif lorsque dans le passé il y eut déjà quelques volontés de (trop) remettre à plat. Reste l'impact sur l'impôt sur le revenu. L'avantage en nature (net après déduction des cotisations sociales) vient en effet augmenter le revenu net imposable. Déjà, un foyer cheminot sur deux (comme le reste de la population) n'est pas imposable sur le revenu. Niveau de vie trop bas, grevé de charges déductibles et ce n'est sans doute que justice sociale. L'autre foyer sur deux paye l'impôt sur le revenu. Si on injecte quelques dizaines d'euros dans le revenu net, il y a une incidence à due proportion du taux d'imposition. Une famille cheminote (comme l'ensemble des salariés) est en général prélevée sur ses revenus autour de 3,9 % quand elle est imposable. La SNCF a pris pour base que l'impôt sur la facilité de circulation serait de 6 %. Et elle compense de nouveau à cette hauteur. C'est calculé large, tant et si bien que pour de nombreux cheminots la compensation sera supérieure au prélèvement fiscal supplémentaire. Ainsi, sur un avantage en nature chiffré à 534 € par an (un ouvrant droit, un conjoint et deux enfants ayants droit et un ascendant), la cotisation sociale sera de 4,30 € par mois. La SNCF compensera de 5,40 € en brut (4,30 € en net), le compte est bon ! C'est pour un agent du cadre permanent. Pour un contractuel, dans la même configuration familiale, c'est 9,90 € de cotisations sociales, compensées de 12,70 € en brut (9,90 € net). Ok, c'est bon ! Et pour la fiscalité, partant à dessein d'une hypothèse très haute d'un taux de prélèvement à 6 %, la SNCF compensera en salaire de 2,75 € par mois. Ceci pour une imposition, dans la configuration familiale précitée en matière de bénéficiaires de facilités de circulation, de 2,20 € pour un statutaire et de 1,90 € pour un contractuel (ce dernier cotisant davantage, son revenu fiscal net est moindre, ceci expliquant cela). _____ * Le corps social cheminot, de sa citadelle assiégée, aura mis 15 jours à réagir ! Encore que je ne vois qu'une seule organisation syndicale (représentative) monter au créneau. Les trois autres (qui se prennent une volée de bois vert de la première en raison de l'accord rémunération classification passé avec l'UTP dans le cadre de la convention collective du ferroviaire qui annonçait déjà tout ça) défendent le fait que les mesures n'ont aucune incidence sur le pouvoir d'achat du cheminot, voire même s'il n'y gagnent pas un peu. Ce qui est vrai, selon la SNCF elle-même, pour 90 % d'entre eux. Une organisation syndicale dont l'encadrement supérieur est le fonds de commerce s'inquiète toutefois des 10 % et entend bien obtenir un autre correctif pour ces derniers.

Sur l'espace personnel de ton agence famille de rattachement tu devrais trouver le formulaire de demande de remplacement d'un pass Carmillon défectueux.

Un nouveau règlement européen sur les « droits et obligations des passagers ferroviaires » est entré en vigueur le 7 juin 2023. Il prévoit notamment que l’indemnisation versée en cas de retard dû à des « circonstances exceptionnelles » n’est plus obligatoire. La SNCF continuera néanmoins de le faire. https://www.quechoisir.org/actualite-voyages-en-train-les-droits-des-passagers-evoluent-n108206/?utm_medium=email&utm_source=nlh&utm_campaign=nlh20230614&at_medium=email&at_emailtype=retention&at_campaign=nlh20230614 (a priori, l'article est en accès libre)

https://www.rtl.fr/actu/debats-societe/info-rtl-des-donnees-personnelles-de-cheminots-ont-ete-volees-a-cause-d-une-faille-de-securite-7900274464?fbclid=IwAR0XJSfKUtdMxulqOByIu9ZEjeB2mzToCJ3HsH8uUaSMv7x4hSNjitwWwvs

Dans l'immédiat, la question de la reprise ne se posera réellement que lorsque l'arrêt de travail sera sur sa fin. Une "consolidation", c'est à dire que médicalement la situation est stable et n'empire pas (ou plus), ce qui ne signifie pas qu'il n'y ait pas des séquelles. Et c'est le médecin du travail qui va, en première intention, juger de l'aptitude ou non et faire les recommandations qu'il juge utile. Il est possible, et même sans doute souhaitable tel qu'exposé, d'anticiper cette visite de reprise pour faire le point. L'avis du médecin du travail peut toujours faire l'objet d'une contestation (via le Conseil de prud'hommes aux fins de désigner un médecin expert). Cette contestation peut autant venir du salarié que de l'employeur. Il ne faut pas exclure non plus que, faute de perspective de reclassement, l'entreprise engage une procédure de réforme (j'ai retenu comme hypothèse : agent du cadre permanent). Il y a de nombreux sujets dans ce forum sur la réforme, ses aléas et ses affres. Là-aussi, bien entendu, il y a des voies de recours quand la recherche d'un reclassement n'est pas suffisamment active.

Ne vous plaignez pas ! Du temps de Pepy, c'était : "signez-là où vous n'aurez rien". Plus d'une fois le corps social cheminot a majoritairement préféré : rien ! Farandou, lui, il accorde unilatéralement ce qu'il a proposé même si ça n'a pas été signé.

Les négociations salariales ça prend toujours du temps et il n'y a pas toujours quelque chose au bout. Ces discussions portent autant sur les augmentations (en pourcentage ou en somme fixe) que sur les mécanismes de déroulement de salaire (et les mesures accessoires qui font aussi le salaire). Le calendrier actuel est celui-là : 31 MAI : TABLE RONDE SALAIRES (revoyure 2023 et première partie NAO 2024) 20 JUIN : TABLE RONDE PROTECTION SOCIALE JUIN : TABLE RONDE MÉTIERS (temps 1) JUIN : TABLE RONDE AMÉNAGEMENTS DES FINS DE CARRIÈRE (temps 1) JUIN/JUILLET : TABLE RONDE EMPLOI (suivie par des GT territoriaux) SEPTEMBRE : TABLE RONDE AMÉNAGEMENTS DES FINS DE CARRIÈRE (temps 2) SEPT/OCT : TABLE RONDE MÉTIERS (temps 2) OCT/NOV : NÉGOCIATIONS SALARIALES 2024 Pour 2023, c'est sans doute plié. Mais les négociations 2024 ont déjà commencé.

Pas faux ! Et il puis il y a aussi (surtout ça à mon avis par canicule), la climatisation qui n'est pas hors service mais qui est inefficace. Ce sera le cas si la température extérieure est trop élevée. Je ne sais pas si ça s'est amélioré depuis (j'espère que si) mais ayant eu en charge le traitement des réclamations de confort, je me souviens d'une situation récurrente sur une rame qui, entre deux missions, stationnait plusieurs heures en plein soleil. Le soir à sa remise en service c'était le four et rien ne pouvait y faire. Il me semble que plus tard, il y a eu quelques investissements pour faire stationner la rame sous un auvent.

C'est peut-être moi (il arrive que la capacité d'indignation s'émousse avec l'âge) mais je ne discerne là rien qui puisse ne pas être règlementaire. N'importe comment il est vain de chercher un texte pour toutes les situations. Ici, la commande du personnel optimise l'utilisation des ressources. C'est aussi l'esprit des déclarations individuelles d'intention. Comme tu as exprimé l'intention d'être en cessation concertée de travail, la commande est bien inspirée de ne pas avoir défini un horaire. Elle te reprend ensuite à la meilleure heure possible pour elle selon les besoins et nulle autre considération. Sous toutes réserves. Si je suis dans l'erreur, il y aura d'autres commentaires plus autorisés que le mien. __________ EDIT : il y a grève le 12 juin ? Où, pourquoi ? Les motifs ne manquent sans doute pas, mais je n'ai rien vu passer comme appel spécifique.

Ça fait un moment que ce fil de discussion n'a pas été alimenté. Cela ne signifie pas qu'il n'y ait pas eu des cas de licenciement de salariés protégés. Il est dit ici qu'il y a un élu : La publication est donc au bon endroit sur ce forum.

Promis, juré aucun train ne partira sans la climatisation qui fonctionne. Et puis s'il y a des retards, la correspondance sera quand même assurée. Hum, connaissant les aléas opérationnels, je retiens mon souffle, je me cale sur mon siège et je croise des doigts. Un PDG de Sncf Voyages a t'il le droit de dire ça ? (jeu de mots avec : "Un Président ne devrait pas dire ça", chacun l'aura compris).