cheminot retraité

Le préavis, de rupture du contrat de travail, c'est à dire de licenciement car c'est bien de ça qu'il s'agit, est une protection pour le salarié. A contrario du préavis de démission, qui lui protège l'entreprise d'un départ trop rapide et imprévu avant qu'elle n'ait eu le temps d'organiser un remplacement ou de réorganiser sa production. Ce faisant, l'entreprise n'a aucune utilité à garder à son service un salarié inapte dont elle ne sait que faire. Ce n'est pas tant qu'elle réduira le préavis (puisque c'est un droit et une garantie pour le salarié) mais elle dispensera de son exécution. En payant une indemnité compensatrice correspondant aux rémunérations qui auraient été versées si le préavis avait été normalement exécuté. Une question qui ne se pose donc pas en cas d'inaptitude totale et définitive à tout emploi.

Il va falloir que je me mette à jour. Des dispositifs aux appellations proches mais différents cohabitent, d'où ma confusion sans doute. Je ne crois pas. Sauf salarié protégé, la DDETS-PP (là où est nichée l'inspection du travail) ne va pas s'attarder sur la motivation de l'employeur ni du salarié. Comme c'est censé relever de leur accord et de leur négociation, c'est sous leur propre contrôle. Par contre, alors que la rupture conventionnelle a pour avantage pour l'employeur, et pour finalité parfois, de le préserver de tout contentieux sur les conditions de rupture du contrat de travail, en cas de dispositif protecteur à dessein ignoré ou contourné, le salarié peut être tenté plus tard de contester (délai de prescription d'un an). C'est en cela que les juristes recommandent la prudence et si un avis leur est demandé avec toutes les informations communiquées, ils peuvent être réticents à valider cette forme de rupture du contrat de travail. Mais n'ayant qu'un rôle d'appui et de conseil, ils laisseront l'activité faire comme elle l'entend à ses risques et périls juridiques si elle veut les prendre.

la démission classique C'est un choix qui doit être clair et non équivoque. Il est par nature personnel. Il rompt définitivemens les liens du contrat de travail. Il y a bon an, mal an, pas loin d'un millier de démissions au sein de la Sncf, tous métiers confondus. la rupture conventionnelle C'est un accord entre entre employeur et salarié. Nul ne demande son avis au médecin du travail, lequel n'a pas son mot à dire ! Les juristes (du domaine social) de la Sncf n'aiment pas trop une rupture conventionnelle dans un contexte d'inaptitude. Ça pourrait être vu comme un détournement des règles pour échapper aux obligations de maintien dans l'emploi (du moins des tentatives de reclassement) d'agents inaptes. Il y a ainsi toujours un risque de contentieux ultérieur alors que justement la rupture conventionnelle vise à ce qu'il n'y ait pas de litige sur une rupture du contrat de travail ne reposant pas forcément sur une cause réelle et sérieuse. une inaptitude au poste Là c'est à la RH que le médecin du travail n'est pas censé lui demander son avis ! L'inaptitude c'est une situation factuelle. Elle implique ensuite la recherche (active) d'un reclassement. Si agent du cadre permanent, le point de sortie en cas d'impossibilité de reclassement c'est l'admission à une pension de réforme, d'un montant pingre en raison de la faible ancienneté (moins de 400 € ?) à la moitié de la rémunération de référence si invalidité réduisant des 2/3 les capacités de travail. Une pension, somme toute financièrement lourde de conséquences sur la durée pour la caisse de retraite (régime spécial), puisque viagère. Si agent relevant du régime général de la sécurité sociale, l'invalidité ne sera pas aussi facilement reconnue que par la commission de réforme. Beaucoup de soucis pour la RH. congé de disponibilité Sabbatique (11 mois), création d'entreprise (un an, mais possible deux ans en prolongation), convenances personnelles (jusqu'à 4 ans mais attention réintégration soumise à une vacance de poste, sans aucune garantie sur les échéances y compris au-delà de 4 ans). Détails dans le référentiel RH00143. Personne n'ira vérifier ni la motivation, ni la finalité de l'un ou l'autre de ces congés de disponibilité et donc les occupations pendant la durée de celui-ci : apprentissage, formation, autre emploi. Transition pro Les salariés de la SNCF ne sont pas éligibles à ce disposif. https://www.francetravail.fr/candidat/mes-droits-aux-aides-et-allocati/a-chaque-situation-son-allocatio/quelle-est-ma-situation-professi/je-perds-ou-je-quitte-un-emploi/je-veux-demissionner-et-jai-un-p.html

Un exemple actuel. https://actu.fr/bretagne/lannion_22113/cotes-darmor-non-a-la-suppression-des-tgv-paris-lannion_62871629.html

Je reviens comme promis dans le fil de discussion après avoir activé quelques contacts. Malheureusement, fin du suspens, aucun téléphone n'a été retrouvé. Je confirme qu'à la suite du signalement du contrôleur, dès le retour de la rame au Technicentre de Châtillon, une vérification a été faite dans la voiture et à la place indiquées (et autour). Il m'est expliqué que ça arrive que des téléphones tombent dans cet espace (suspiction toutefois de mes interlocuteurs qui me disent qu'il faut vraiment l'avoir cherché car les ailettes sont en biais pour justement retenir et limité un glissement accidentel). Un espace qui, malgré les apparences, n'est pas totalement fermé. Il y a une ouverture qui communique avec le dessous du siège. Il est même, me dit-on, possible de passer les doigts par en-dessous pour dégager un objet, sans aucun démontage. Logiquement, un objet (téléphone ici) ayant glissé dans cet espace finit donc, par le mouvement de la rame et ses vibrations, par se retrouver au sol. Après avoir regardé sous la grille, mon interlocuteur a inspecté sous le siège et autour. Rien... Ce téléphone aura donc été trouvé et emporté à l'arrivée du train. Les services de l'Escale qui procèdent à une inspection (rapide) pour notamment les objets et autres bagages perdus / oubliés n'ont rien vu. L'équipe de nettoyage n'est intervenue qu'au sein du Technicentre de Châtillon. S'agissant d'un prestatataire extérieur, il est difficile de savoir si quelque chose a été trouvé. Si c'est le cas, ça aura été réacheminé au service des objets trouvés en gare Montparnasse (pas forcément tout de suite mais sous quelques jours). Si c'est un voyageur qui a trouvé, il a pu aussi remettre directement aux objets trouvés... mais pas nécessaierment ceux de la gare ! L'idéal serait donc de contacter de nouveau les objets trouvés (de la gare au moins) pour une nouvelle recherche dans la base des enregistrements. Ne pas donner trop de détails pour que ça matche plus facilement. La date, le numéro du train, c'est suffisant comme plus grand commun dénominateur. Les détails supplémentaires ne feraient qu'embrouiller la recherche automatisée en créant des variantes et des exceptions. Cette ultime sollicitation des objets trouvés sera la dernière chance. Suggestion, faites une nouvelle déclaration en ligne pour ne communiquer que les éléments essentiels : la marque (si visible sur un téléphone éteint), la date, le train. Je croise des doigts avec vous. Si un miracle se produit, vous communiquerez l'info sur ce forum.

Je n'ai pas exactement cette lecture en termes d'application. La CPS non plus manifestement ! Il s'agit d'une limite au report. Cela ne signifie pas que les congés à prendre ne puissent pas être programmés avant. Sur le même registre, prenons le cas des journées du congé annuel refusées pour raison de service. Pour tout ce qui n'a pas pu être pris jusqu'au 31 décembre, il y a report jusqu'au 31 mars. Ce reliquat de congés sera pour autant programmé aux premières dates utiles avant même le dernier jour de ce trimestre de report. L'auteur de la publication (si c'est pour lui ?) reprend son service après arrêt maladie avec un reliquat de congés de 2024. Ça ne serait pas sain en termes de gestion des ressources de laisser s'écouler 15 mois encore pour qu'il les prenne. Il lui sera donc demandé de les prendre aux meilleures dates possibles dès sa reprise puisqu'il y a droit.

Les congés posés et n'ayant pu être accordés pour raison de service feront l'objet d'une programmation sur le premier trimestre de l'année suivante. C'est le seul report règlementairement possible (cf. RH00143). Vu de l'extérieur, ça m'amène toujours à des interrogations et des inquétudes sur la robustesse opérationnelle que les congés que de droit puissent s'avérer "peu compatibles" (sic) avec l'activité. Je ne le souhaite pas mais il y a, comme pour tout un chacun, mille et une raisons qui pourraient faire que tu ne sois pas disponible pour tes missions (aléa de santé, accident...). Ces activités s'arrêteraient ou plutôt l'organisation et la producction s'adapteraient ? Idem avec les congés. Ça fait partie de la gestion prévisionnelle.

Merci de préciser ce qui s'est passé et notamment ce que vous nommez la grille de la climatisation.

J'ai relayé l'appel. Je reviendrai sur ce fil de discussion si j'ai un retour.

Trouvé (facilement) en ligne sur le site d'une organisation syndicale. La même chose dans les référentiels RH cités.

Pour capelanbrest qui s'interroge, sous le contrôle de Tophe, par option (pour les salariés de Trandev ici), il s'agit de ça : En gros, il s'agit pour les nouveaux exploitants d'adhérer au dispositif des facilités de circulation de la branche par accord collectif d'entreprise ou décision unilatérale. Ce qu'a priori Transdev, ni aucune aucure autre entreprise ferroviaire, ne manquera pas de faire. Assez rapidement ? Pour un "petit exploitant", c'est un avantage social accordé à peu de frais à ses salariés puisque, de fait, en volume c'est la SNCF qui verra le plus de voyageurs avec facilités de circulation sur ses lignes, moyennant une faible réciprocité laquelle est en tout état de cause imposée à ce nouvel exploitant sur les lignes TER (lire les services qui ne sont pas librement organisés). Tout cela a été négocié dans la convention collective du ferroviaire : https://www.legifrance.gouv.fr/conv_coll/id/KALISCTA000045396799/?idConteneur=KALICONT000033373201

La réponse est oui. Par "agents SNCF et leurs ayants droit", il faut lire les retraités également.

Un itinéraire et des horaires théoriques (sous réserve des aléas de la période) pourraient certainement être reconstitués en consultant un indicateur des chemins de fer, connu sous le nom de son imprimeur : Chaix. Un exemplaire de chaque année (deux éditions : été et hiver) est assurément conservé aux achives de la Sncf. https://www.groupe-sncf.com/fr/groupe/patrimoine-archives/sardo De même aux archives nationales (dépôt légal). Sur des sites de vente en ligne, qui l'eut-cru ?, je vois qu'il est parfois proposé ce genre de document dans son jus. Avec le commentaire "rare" pour ce qui est de l'année recherchée, période d'Occupation oblige.

En première intention, faire une déclaration en ligne car si c'est retrouvé ça passera par là : https://www.garesetconnexions.sncf/fr/service-client/a-vos-cotes/objet-perdu-trouve Et pour tenter quelque chose "par la bande" quel jour, quel train, quelle destination, quelle voiture, quel numéro de place ?

90 centimes c'est pour la rédaction d'un procès-verbal d'infraction. Une perception (insuffisance de perception, indemnité forfaitaire, surclassement, régularisation à bord d'une situation irrégulière, tarifaire ou autre, et tutti quanti) c'est de source à peu-près sûre : 4 %. Porté à 10 % si c'est complexe.

De mémoire, en grandes lignes, dans le barème de rémunération avec son annexe sur les primes et autres indemnités (un inventaire à la Prévert car il doit bien y en avoir 200), c'est une prime par P.V. établi... de 90 centimes actuellement. Procès-Verbal signifie qu'aucune régularisation n'a été encaissée à bord. C'est le travail supplémentaire d'écriture (et la prise de tête - ou de risque ? - le cas échéant pour demander et obtenir une pièce d'identité valable et certaine) qui est ainsi rémunérée. Après advienne que pourra de ce P.V. Son encaissement, s'il est mené à bonne fin, pourra avoir couté plus cher que la somme réclamée (c'est un peu pour ça qu'il y a des frais de dossier supplémentaires : 50 €). En parallèle, je ne serais donc pas surpris qu'il y ait des primes à l'encaissement (lire la régularisation à bord sur la base d'une indemnité forfaitaire juridiquement considérée comme étant une transaction). Je doute que les Asct (même les plus zélés !) en vivent... J'ai connu (mais c'est trop ancien pour que ça puisse éventuellement être encore valable), un distinguo dans le montant de la prime entre une régularisation simple et complexe. Des contrôleurs de gestion veillaient à ce que tout ne passe pas en "complexe".

J'ai la même expérience CHSCT (Cssct aujourd'hui). Quand de fil en aiguille on constate ou on subodore que les contrôleurs les plus mis en cause commercialement (bien qu'ayant appliqué le règlement ! mais sans discernement...) sont aussi ceux qui sont potentiellement les plus sujets ou menacés d'agression dans leur carrière, c'est censé amener à des réflexions et des plans d'action en matière de prévention. C'est souvent assez mal fait par peu porté par l'encadrement qui a du mal à gérer les injonctions contradictoires : contrôler, régulariser, verbaliser, sauvegarder les recettes d'un côté mais faire preuve de discernement de l'autre. Qui régulariser sinon un voyageur qui n'est pas en règle ? Qui faire bénéficier de discernement sinon, aussi, un voyageur qui n'est pas règle ? C'est pour cela que dans les tests de recrutement (du moins ceux qu'il y avait lorsque j'étais en activité) étaient évaluées ces capacités de discernement.

Ben oui... Je n'ai pas fait une recherche exhaustive (ce serait impossible !) mais pour la démonstration et l'exemple seulement, deux affaires prises au hasard arrivées en Cour de cassation : https://www.legifrance.gouv.fr/juri/id/JURITEXT000030326513 https://www.legifrance.gouv.fr/juri/id/JURITEXT000031863280/

Quoi ?! On ne respecte plus le règlement ? Voilà qui va en mécontenter plusieurs sur ce forum et les autres réseaux sociaux cheminots similaires. Mais pouvait-on s'attendre à autre chose que cette "issue favorable" ? Personnellement, je savais bien que non. Expérience du sujet.

Ben non ! C'est tout le débat (dans le domaine commercial / image de marque). Du discernement que ça s'appelle. En test de recrutement, je ne suis pas sûr que tu aurais marqué le point !

Il ne s'agit pas d'un titre de transport associé à une réservation qui ne peut effectivement pas être acheté après le départ du train auquel il est destiné, y compris même quelques minutes avant le départ (paramétrage d'un délai limite tenant compte de la distance entre les automates et autres guichets et le quai de départ et donc du temps nécessaire pour embarquer selon la configuration des lieux). Il s'agit ici d'une voyageuse qui une fois installée à bord achète son titre de transport via l'application sur son téléphone ou sa tablette. C'est un billet qui n'est pas spécialement dédié au train à bord duquel elle se trouve déjà mais qui est valable pour la journée (par hypothèse). Or la règle tarifaire est d'avoir un billet valable "avant l'accès au train". Ayant assuré des formations sur le sujet dans le cadre de l'après-vente, c'est à dire la définition d'une doctrine conduisant souvent à désobéir aux règles ou les réinterpréter pour la bonne cause (commerciale et image de marque), je rappelais (et ce n'était pas de moi mais d'une certaine Mireille F.) que toute règle avait sa finalité. Et qu'il fallait donc l'apprécier et l'appliquer, au cas par cas, en fonction de sa finalité et non pas textuellement. En matière commerciale, bien sûr. Dans d'autres fonctions de l'Asct, c'est totalement exclu. D'où la difficulté à leur répéter d'un côté règlement / règlement (sans surtout réfléchir !) et de l'autre peser le pour et le contre. Les recruteurs essayent de ne sélectionner que les candidats qui ont les qualités de ce double profil psychologique mais ils ont du mal à trouver ceux qui cochent toutes les cases dans les deux domaines car tout un chacun est de manière dominante soit rigoureux (trop le cas échéant), soit laxiste (trop parfois aussi). La finalité de la règle discutée ici c'est de ne pas donner l'opportunité au voyageur de s'acquitter d'un titre de transport seulement s'il voit poindre la casquette d'un contrôleur. Démarque inconnue garantie avec le développement de l'équipement à agent seul ou l'espoir du voyageur fraudeur dans l'âme que si un Asct passe il ne va pas forcément contrôler tant qu'il ne le voit pas commencer à le faire ! Le contrôleur est donc doté d'une règle tarifaire lui permettant de faire grief à un voyageur de ne s'être acquitté de son dû que parce qu'il voyait un contrôle s'organiser ou se dérouler déjà. Mais si le voyageur a acheté honnêtement son billet dès la montée à bord et les premiers tours de roue et en dehors de toute présence à l'approche d'un contrôleur, c'est dans le domaine du discernement bien nommé.

On ne va pas tarder à trouver ici des commentaires (autorisés ?) soulignant que c'est le règlement, qu'il faut avoir un titre de transport valide avant de prendre place à bord, avant même d'accéder au quai si on veut être encore plus puriste. Hélas, le discernement n'est pas bien enseigné lors des formations commerciales. C'est un sens (du discernement) qui est plus ou moins recherché lors de la phase de recrutement. Son absence totale est susceptible d'être rédhibitoire. Mais quand il s'agit d'embaucher un(e) Asct qui a aussi des fonctions de sécurité, on préfère somme toute qu'il ne fasse pas trop de discernement dans l'application des procédures idoines. C'est donc compliqué de trouver le bon profil passe-partout. Et en termes de management, venir dire à un(e) Asct qu'il n'était pas pertinent de régulariser dans un tel cas, alors que c'est le règlement, c'est compliqué aussi. D'aucuns feront toujours une application puissance 10 des instructions qui leur sont données. Soit de tout verbaliser. Soit de ne plus rien relever !

Les Argentins, les Grecs... combien de divisions ?

Entendu il y a pas mal d'années déjà d'un membre du Conseil d'Administration de la SNCF (en aparté et en voix off c'est à dire non officielle) : "La dette du système ferroviaire (on disait de la SNCF à l'époque) n'a pas vocation à être remboursée". Et il ajoutait : "c'est comme la dette du tiers-monde (pays en voie de développement pour être politiquement correct), la rembourser ce serait provoquer un chaos financier et pas seulement !". Sur le même registre, cette petite scénette entendue sur les ondes d'une grande radio par un chroniqueur économique (plutôt classé libéral d'ailleurs) : "C'est l'histoire d'un commerçant qui ne dort plus. Sa femme lui demande ce qui le tracasse. Il explique qu'il n'a plus un sou. Qu'il doit rembourser d'ici la fin de la semaine une somme conséquente à un créancier. Qu'il ne sait pas comment faire, qu'il n'y arrivera pas ! Et de se lamenter sans cesse sans trouver le sommeil..." Conseil de son épouse : "Vas-voir le créancier. Dis-lui que tu ne pourras pas le rembourser. Que tu risques d'ailleurs de ne jamais pouvoir le rembourser. Qu'il peut donc oublier sa créance !" Et l'épouse d'ajouter : "Tu verras, tu seras apaisé jusqu'à retrouver immédiatement le sommeil et c'est lui qui ne dormira plus !".