cheminot retraité

Depuis le 1er janvier 2025, c'est ça :

Pas compris ! (RO c'est quoi, versus bail classique ?) ICF La Sablière (Immobilière des Chemins de Fer), en tant que S.A. HLM ne loue par définition que dans le cadre de cette législation sociale. Disons, pour faire simple, que 40 % du parc locatif est attribué en priorité au personnel de la SNCF. C'est la contrepartie au fait que la Sncf fournit historiquement le foncier et qu'elle est par ailleurs un gros financeur via le (mal nommé) 1% Logement - participation des employeurs à l'effort de construction -. Mal nommé ainsi car ce n'est plus que 0,45 % de sa masse salariale, ce qui n'est pas rien ! Le sujet logement fait par ailleurs l'objet d'un accord collectif d'entreprise (groupe), notamment pour les nouveaux embauchés et tout particulièrement en Ile de France. Je crois avoir déjà écrit dans ce forum que les dipositions de cet accord étaient assez méconnues autant des acteurs RH que du corps social cheminot. L'interlocuteur naturel d'un cheminot en recherche de logement dans le parc immobilier SNCF (ses filiales) ou chez ses partenaires (le dispositif Action Logement sert à faire un pot commun permettant ainsi de diversifier l'offre) reste l'Agence Logement (Optim'Services). ICF La Sablière (HLM) ou Novedis (parc libre) ne sont que les bailleurs. Ils n'ont pas la main sur les candidats que propose la SNCF conformément à sa politique en la matière (et à ses besoins de personnel ne résidant de préférence pas trop loin des sites ferroviaires de prise de service). Cela-dit, les candidats proposés par la Sncf dans le (son) parc social peuvent se trouver en concurrence avec d'autres demandeurs de logement. Il faut souvent 3 ou 4 ans d'attente avant que les premières propositions ne soient faites à un cheminot lambda. En attendant, l'entreprise propose des résidences temporaires meublées (les foyers PARME essentiellement, association Loi 1901 dont elle est le principal bailleur de fonds).

En pièce-jointe cette fois. 4ème observatoire.docx

Pas mieux... Par ici alors, même si décliné / orienté ADC (Fgaac-Cfdt oblige) https://www.fgaac-cfdt.fr/spip.php?article541

Comme apparemment le document ne s'ouvre pas, peut-être que par le lien suivant ce sera mieux : 4ÈME SÉANCE DE L’OBSERVATOIRE DES RÉMUNÉRATIONS

Oh là, ça sent les absences de type B (voir RH00131, rémunération) impactant le montant de la prime de fin d'année. Mais si ce n'est pas le cas, ça peut être une erreur de l'agence paie. Lui demander, ce qui évitera de s'égarer. Comme, de mémoire, la situation administrative était bien complexe (mais je n'ai pas relu), y a t'il des congés payés acquis encore dans les compteurs ? Je me demande (toujours de mémoire) s'ils n'ont pas été soldés par programmation d'office pendant une période de dispense d'activité le temps que la procédure de réforme soit menée à bonne fin. Si ce n'est pas ça (je n'ai décidemment pas relu, sauf à ce que je confonde avec un autre cas), l'agence paie saura dire.

Il arrive qu'une maladie professionnelle (comme un accident du travail) fasse l'objet d'une aggravation ou d'une rechute après consolidation (avec séquelles ou pas). Mais là, la maladie professionnelle n'a pas été reconnue, alors... L'épuisement professionnel, d'autres disent burn-out, est défini ici par l'INRS (une référence parmi d'autres) : https://www.inrs.fr/risques/epuisement-burnout/ce-qu-il-faut-retenir.html L'épuisement est censé cesser dès lors qu'il y a arrêt de travail. Ce sont les séquelles éventuelles qui posent question. Et ça renvoie à la recherche d'un état médical préexistant ou pas. Vis à vis du montant que de droit de la pension de réforme, l'incidence de la reconnaissance en maladie professionnelle c'est le cumul d'une rente avec la pension (admis jusqu'à 80 % du revenu antérieur versus 75 % pour une pension de retraite "normale"). Par déduction, vous êtes ici pour une pension de réforme sur une estimation de 50 % de votre revenu de référence en raison d'un classement en invalidité. C'est à dire une réduction de vos capacités de travail ou de gain des 2/3. Vous rejoignez ici les nombreux visiteurs de ce Forum qui surestiment la protection sociale qu'ils tiennent de leur régime spécial.

La question ne se pose pas encore puisque vous n'êtes pas déjà réformée. Pour le reste, vous soulignez vous-même que vous avez laissé passer le délai de rigueur de deux mois. A chaque fois qu'une décision vous est notifiée, elle rappelle les voies de recours ouvertes. Pour les litiges avec la CPRPF en tant qu'organisme de sécurité sociale, c'est cette procédure : Réclamation contre une décision d'un organisme de Sécurit...Pour contester une décision prise par la caisse d’assurance maladie d’ordre médical, il faut saisir la commission médicale de recours amiable (CMRA).

Sous réserve d'approximations ou d'erreurs de ma part (sujet complexe !), la réponse est non. Le rattachement de la réforme à l'exercice des fonctions a simplement une incidence sur l'assiette de calcul de la pension de réforme. Comme pour une pension de retraite, les derniers éléments fixes de rémunération (traitement de base, classe, niveau, échelon) ne sont pris à leur valeur qu'à l'issue d'un délai de séjour de 6 mois. Sinon, c'est la rémunération d'avant.

Dans son avis, la commission de réforme rattachera éventuellement la réforme à l'exercice des fonctions. C'est un sujet différent en première intention de la reconnaissance en accident du travail ou maladie professionnelle par le régime (spécial ici) d'assurance maladie, à savoir la CPRPF. Il faut toutefois s'attendre à des positions cohérentes entre-elles. Le rattachement à l'exercice des fonctions par la commission de réforme n'a d'ailleurs concrètement d'incidence que pour la prise en compte du dernier niveau de rémunération (classe, position, échelon) s'il n'y a pas eu un délai de séjour minimal de 6 mois sur celui-ci avant la cessation des fonctions. Lorsqu'une contestation porte sur le rattachement de la réforme à l'exercice des fonctions c'est le pôle social du Tribunal judiciaire qui est compétent et non pas le Conseil de prud'hommes. Le Conseil de prud'hommes n'est quant à lui compétent que pour une contestation de cette réforme puisque c'est une forme de rupture du contrat de travail, domaine dans lequel il est la seule juridiction compétente en première instance pour un contrat de travail de droit privé (ce qui est le cas à la Sncf, quoiqu'en disent certains).

Il n'y aura pas forcément de convocation ni de courrier de la CPR. C'est le plus souvent instruit sur dossier. C'est l'agence paie famille qui demande un avis pour maintien ou pas de la rémunération. Si avis favorable - lire admission au régime de longue maladie (cf. régime spécial) - elle mettra en oeuvre en maintenant les éléments de rémunération que de droit. Encore que la règlementation autorise l'établissement employeur à ne pas suivre cet avis, c'est à dire à ne pas maintenir la rémunération. Il y en a (des DRH) qui ont essayé... ils ont eu des problèmes ! Lorsque l'arrêt de travail s'inscrit dans un processus de soins et de guérison permettant d'envisager à relativement court terme la reprise d'un emploi au sein de la Sncf (le cas échéant avec aménagement ou reclassement), l'avis favorable à l'admission au régime longue maladie est accordé sans trop de difficultés. C'est la SNCF employeur qui financera sur sa masse salariale et non pas la Caisse de prévoyance.

Tiens, un secret du délibéré de la commission de réforme qui fuite ? (RH00359) Peu importe. Le médecin de la CPR présent à la commission de réforme n'est qu'un membre parmi les autres. (RH00359) L'avis de la commission de réforme (car ce n'est qu'un avis auquel se soumet ou pas l'entreprise ; il lui est conseillé de s'y soumettre !) est émis à la majorité. (RH00359) Lorsque la Commission émet un avis d'admission à une pension de réforme, celui-ci est transmis à son tour pour avis conforme (c'est à dire identique) à la CPRPF. (RH00359) A noter, c'est le Directeur de la caisse qui se prononce et non pas un quelconque médecin-conseil même si on se doute bien qu'ils s'en entretiennent. (lire dorénavant à la place du Tribunal de grande instance : pôle Social du Tribunal judiciaire, l'ancien tribunal des affaires de sécurité sociale)

Oui, au moins pour avoir de vive voix les instructions de l'établissement employeur et notamment de ses RH sur les conditions de poursuite de l'exécution du contrat de travail (qu'ils devront vendre au DUO !). Lesquelles peuvent passer par une invitation à rester à la maison rémunéré, le temps de l'étude d'une solution. Tant qu'un aménagement de poste ou un reclassement peuvent être envisagés c'est la solution à mettre en oeuvre. Mais une réduction du temps de travail (qui n'est a priori pas ici un temps partiel thérapeutique) ne peut sans doute être vue que comme mesure provisoire et d'attente. Et puisque l'inaptitude est évoquée se profile derrière (peut-être, mais je ne veux pas être oiseau de mauvais augure) une commission de réforme.

Les cousins de la RATP, toutes obédiences syndicales, avaient l'air satisfaits de lui. https://www.rtl.fr/actu/politique/jean-castex-comment-cet-amoureux-des-trains-a-remis-la-ratp-sur-de-bons-rails-avec-simplicite-7900542353

https://www.quechoisir.org/actualite-sncf-enfin-une-numerotation-plus-claire-dans-les-tgv-n171360/?utm_medium=email&utm_source=nlh&utm_campaign=nlh20250925&at_medium=email&at_emailtype=retention&at_campaign=nlh20250925

Oups, personne n'a relevé mon erreur de plume ? Le préavis statutaire pour un départ en retraite est de 6 mois.

"Pour chaque journée de congés payés, vous ne touchez pas votre salaire, mais une indemnité qui est calculée sur la base du dixième de la rémunération brute totale de l’année précédente. Le Code du travail prévoit qu’il est possible de maintenir le salaire, à la place de l’application de cette « règle du dixième », si cela vous rapporte davantage. C’est le cas à la SNCF, par certains acquis sociaux. C’était le cas, selon quatorze permanents de nuit du technicentre de Varennes-Vauzelles. « Quand je prends trois semaines de vacances, je perds jusqu’à 1.000 € d’un coup », explique l’un d’eux. Il met ça sur le compte d’éléments de rémunération qui sautent dans le calcul des congés. Notamment les primes de nuit". (...) (article réservé aux abonnés) Il me semble qu'il y a un problème de syntaxe dans le chapeau de l'article copié/collé ici. J'ai laissé tel quel en italiques. On retiendra le fond de la problématique juridique posée. ________ Le problème juridique, déjà abordé sur ce forum, c'est que le paiement des congés payés à la SNCF ne repose pas sur les dispositions (d'ordre public social pourtant) du Code du travail, mais sur le Statut et un référentiel RH maison. Y compris quand il s'agit de personnel contractuel, ce qui n'est pas le moindre des paradoxes. De fait, en congés payés le cheminot ne perçoit que les éléments fixes de sa rémunération. Exit les primes de ceci et de cela (éléments variables de solde). On parle ici d'indemnités - éléments constitutifs de la rémunération - et non pas d'allocations (réputées être des remboursements forfaitaires de frais qui ne sont donc pas exposés pendant les congés et qui ne sauraient donc être maintenus). Dans les années 1980, environ 200 contentieux ont déjà été portés devant les Conseils de prud'hommes puis ont ensuite cheminé en Cour d'appel et/ou de Cassation. Quelques dossiers ont pris la tangente et se sont retrouvés au Conseil d'Etat en raison d'implications relevant du droit public et administratif. Dispositions règlementaires à la SNCF (où le congé annuel est également dénommé règlementaire et non pas congé payé) réputées prise pour l'organisation et la continuité du service public ferroviaire. La SNCF ayant en la matière historiquement tenu la plume de l'autorité de tutelle sous l'agrément de cette dernière. Des dispositions restées gravées dans le marbre malgré l'évolution des règles sociales, de même que le statut de l'entreprise. Dans la précédente série de contentieux, la Cour de cassation et le Conseil d'Etat avaient finalement jugé que le dispositif des congés étant globalement plus favorable à la SNCF que dans le droit commun, il n'y avait pas matière pour ces Hautes-Juridictions à relever que la rémunération pour ces absences ne soit pas celle du Code du travail (cf. article L.3141-24). L'affaire semble repartie. On va suivre...

Vu de l'extérieur (du dossier) et en termes de généralités, cela signifie que le médecin conseil estime que votre état de santé vous permet toujours de tenir un emploi au sein d’une des sociétés SNCF. Il y a des centaines d'emplois différents à la SNCF, dans différents métiers, différentes filières, avec plusieurs régimes de travail au cas par cas. En cas d'inaptitude sur un poste, la règle est bien de mener à bonne fin un reclassement quoiqu'il en coûte. Ça aurait pu être aussi la Commission de réforme qui aurait tiqué sur l'insuffisance de recherche d'un reclassement. Le directeur de la CPRPSNCF disposait de 15 jours, à réception de la notification de la décision de la Commission de réforme, pour former une opposition motivée à la mise à la réforme et informer l’entreprise de sa décision. Dans la situation présente, l'entreprise n'a pas le choix que d'abandonner la procédure de réforme qui était en cours. Le mot important c'est : " (opposition) motivée". De cette motivation, la SNCF en tant qu'employeur va devoir tirer les enseignements utiles. Il n'est pas dit que si l'inaptitude perdure et que les reclassements restent impossibles ou en échec qu'une nouvelle procédure de réforme ne soit de nouveau engagée. La décision de la CPRPF se conteste (par le salarié) le cas échéant. Je ne saurais dire si c'est une décision administrative ou médicale (sans doute un peu des deux) ni donc déterminer si le recours s'exerce devant la CRA - commission de recours admnistratif - ou devant la CSMM - commission statuant en matière médicale. Voir auprès de la CPRPF. Ou sinon de l'établissement qui sera sans doute également intéressé à ce que ce recours soit exercé. Il est toujours plus simple pour un établissement de réformer que de reclasser.

Dans le pire des cas (immédiat, à partir du 185ème jour d'arrêt sur 12 mois) ce n'est pas demie-solde mais 2/3. I.L.D. - indisponibilité de longue durée - c'est une notion RH. Pour faire simple, il s'agit de savoir si l'emploi est de fait devenu vacant ou pas en raison d'une absence (indisponibilité) de longue durée et qu'un remplacement au cadre d'organisation est nécessaire sans avoir à continuer à prélever sur la réserve qui n'est pas dimensionnée pour. A.L.D. - affection de longue durée - c'est une notion d'assurance maladie. La prise en charge des soins des malades en A.L.D. se fait sur de meilleures bases. Pour faire simple encore, on va dire à 100 % (du cout des traitements). Ce que les agents du cadre permanent ont déjà dans leur régime spécial (on parle ici des bases de remboursement de la sécurité sociale avec leurs tickets modérateurs). L'ALD a aussi une incidence sur les délais de carence en cas d'arrêts de travail successifs qui y sont liés. Pour ne pas passer en demie-solde (oups, 2/3 de solde !) ça repose sur l'avis du médecin-conseil de la CPRPF. On parle d'admission au régime longue maladie, une notion spécifique au régime spécial. Le vocabulaire RH a de l'importance y compris pour les médecins prescripteurs pas forcément rompus au régime d'assurance maladie du personnel du cadre personnel du cadre permanent. En cas d'inquiétude ou de doute, il n'est pas inutile de vérifier auprès du service RH et/ou de l'agence paie famille si la demande d'avis au médecin-conseil de la CPRPF a été faite en temps en heure à l'approche de l'échéance. J'ai déjà lu dans ce forum un témoignage qui relatait que le service RH disait que c'est à l'agence paie de faire ce qu'il y a à faire et l'agence paie de répliquer que non c'était au service RH. Vu de l'extérieur, je ne saurais dire... Si un acteur RH passe par ici, il ne manquera sans doute pas de préciser ce point.

Le préavis est de 3 mois. C'est la Caisse de retraite qui souhaite être informée de la demande de liquidation idéalement 6 mois à l'avance pour avoir le temps de faire les calculs. La loi (Code du travail) n'a jamais fixé un délai de préavis pour un départ en retraite ni pour une démission. Le délai de rigueur est contractuel, conventionnel ou statutaire. A la SNCF, statutairement c'était 6 mois jusqu'en 2008. Mais jusqu'à cette époque c'est la SNCF qui notifiait la cessation du contrat de travail par retraite : la clause-couperet. Abrogé par la Loi Fillon de réforme (déjà) des retraites du régime spécial. Pour la gestion prévisionnelle des ressources en personnel cette clause-couperet était effectivement pratique pour l'entreprise. Dès l'embauche, elle savait exactement à quelle date le contrat de travail cesserait par départ à la retraite. Ce qui permettait d'ajuster aisément les effectifs d'une année à l'autre et de décliner soit toutes les politiques de suppression d'emplois (y compris massives en volume), soit de procéder aux recrutements nécessaires et eux-seuls. Aujourd'hui c'est "au doigt mouillé". C'est pour ça qu'on a besoin de visionnaires.

2022 La situation est sous contrôle ?

J'ai remarqué ça. Mais pour un salarié être en arrêt pour une longue durée ne signifie pas forcément qu'il soit en affection de longue durée au sens de la sécurité sociale. L'A.L.D. n'étant d'ailleurs pas nécessairement un arrêt de travail mais plutôt un régime de prise en charge du malade. L'article donne l'impression qu'il suffit d'aller voir un médecin pour avoir un arrêt de travail dès qu'il y a un souci avec l'employeur. A un moment où les médecins prescripteurs (de trop) d'arrêts sont dans le collimateur de l'assurance maladie, ça fait désordre. Sur le fond, si une procédure de licenciement est lancée, un arrêt de travail maladie n'y fait pas du tout obstacle. Ça c'est un mythe social auquel croient de nombreux salariés mal informés.

Comme l'a rappelé la SNCF (citée dans cet article) il est recommandé aux voyageurs de passer leurs conversations téléphoniques dans les espaces dédiés à cet effet, c'est à dire à l'écart pour ne pas être entendus d'oreilles indiscrètes malgré elles (et accessoirement de ne pas déranger). https://www.lefigaro.fr/social/profite-bien-du-chomage-dans-le-tgv-il-entend-une-rh-suggerer-un-licenciement-et-previent-le-salarie-concerne-20250920

Gratuit ? Il y a cet ouvrage mais il n'est pas gratuit. Encore qu'on le trouve peut-être en prêt sur les rayons de toute bonne bibliothèque gérée par les CSE/CASI (anciennement C.E.) de la SNCF. "Cet ouvrage va s’imposer comme la référence incontournable de la signalisation ferroviaire lumineuse !" 272 pages, plus de 650 illustrations et schémas ! (mot de l'éditeur) Pascal45 : il n'y a aucun secret d'Etat ni d'entreprise là-dedans. Ce n'est que de la vulgarisation d'un sujet technique.