Devenir des facilités de circulation

[Flo59]

Les vieux de cette cours des "cons" ont plus d'avantages que 130000 cheminots réunis. Alors qu'ils montrent l'exemple.

Je voudrais qu'on balance le salaire des grands journaliste et présentateur du service publique, ça leur donnerai sûrement l'envie de,parler d'autre chose que de nos facilités.

Enfin, c'est la même chose chaque Année à la même période.

À l'année prochaine!

[Cyril83]

Parce qu'on ne peut pas faire un rapport exhaustif tous les ans, et que la CC en a déjà parlé l'année dernière : http://www.lemonde.fr/economie/article/2013/02/11/la-cour-des-comptes-juge-edf-trop-genereux-avec-ses-salaries_1829593_3234.html (rapport où les salariés d'EDF se sont certainement demandé pourquoi on ne parlait pas de la SNCF, non ?)

Petite précision : la CC n'est pas "le législateur", elle ne fait pas la loi, mais contrôle le bon usage des fonds publics.

À ce propos, je connais un agent (enfin, plutôt un cadre) d'EDF qui m'a assuré que l'avantage en nature, dont il est convaincu qu'il va tôt ou tard disparaître pour les nouveaux entrants dans l'entreprise, est fiscalisé.

Sinon, Libé se penche sur les privilèges... des parlementaires :

http://www.liberation.fr/economie/2014/02/12/les-cartes-de-libre-circulation-rapportent-gros-a-la-sncf_979659

[Invité jackv]

Les cartes de libre circulation rapportent gros à la SNCF

Contrairement à ce qu'affirme la Cour des Comptes, l'Assemblée nationale et le Sénat règlent une lourde facture à l'opérateur ferroviaire pour les déplacements des élus.

Les déplacements des élus par le train ne sont pas gratuits. Ils font même l'objet d'une coquette recette pour l'opérateur ferroviaire. Les parlementaires, irrités par le procès que leur fait la Cour des comptes, contestent les assertions contenues dans leur rapport annuel publié mardi

http://www.liberation.fr/economie/2014/02/12/les-cartes-de-libre-circulation-rapportent-gros-a-la-sncf_979659

[Pascal 45]

Je prend le train que lors des revoyure....

J'ai besoin d'un véhicule lorsque je pars en vacances et hors de question de louer sur place....

Je ne prends jamais le train, ... pas pratique !

Idem pour les vacances ...

[Invité]

nos médias se font des gorges chaudes pour une estimation de 50 millions€ de FC.

Mais rien sur les 210 millions du 2e porte-avion français qui a servi à payer une partie du porte-avion britannique?

bizarre, c'est pourtant 4 ans de FC...

Et cela ne rend pas hystérique les jaloux français.

Drôle de pays

[Flo59]

Quand on demandait, sous "l'aire Sarko" a des gars comme barroin, pourquoi on ne baissait pas le train de vie de l'état pour copier ce qui se fait dans les pays nordiques, avec des ministres moin payer, des frais de nourritures et d'autres avantages largement réduit, ils se défendaient en répondant que cela ne ferait gagner seulement que quelques dizaines de millions d'euros par an, donc que ça ne servirait à rien.

50 millions, c'est également quelques dizaine de millions, ça servira à rien, CQFD by baroin!

[Invité JLChauvin]

Les cartes de libre circulation rapportent gros à la SNCF

Contrairement à ce qu'affirme la Cour des Comptes, l'Assemblée nationale et le Sénat règlent une lourde facture à l'opérateur ferroviaire pour les déplacements des élus.

Les déplacements des élus par le train ne sont pas gratuits. Ils font même l'objet d'une coquette recette pour l'opérateur ferroviaire. Les parlementaires, irrités par le procès que leur fait la Cour des comptes, contestent les assertions contenues dans leur rapport annuel publié mardi

http://www.liberation.fr/economie/2014/02/12/les-cartes-de-libre-circulation-rapportent-gros-a-la-sncf_979659

Et l'argent des deux assemblées viens d'où, d'après vous?

Nombreux de ceux là, qui aboient avec les loups quand il s'agit de casser du cheminot en particulier et du fonctionnaire en général sont les premiers à vouloir nous faire pleurer misère dès que les citoyens s'intéressent d'un peu trop près à leurs cas. Le train de vie de "l’État", on pourrait en discuter, mais pas question de soulever le tapis, il est plus facile de cracher sur les agents du service public que de se pencher sur les vrais problèmes, çà pue beaucoup trop, Et pendant que la foule se bouffe la gueule, les "élites" se gavent.

Il y'a encore des députés et des sénateurs honnêtes, heureusement... le tout étant de savoir combien il en reste.

Mais n'oubliez pas ce qui vous pends au nez avec la réforme du ferroviaire... une simple coïncidence?

Modifié 12 février 2014 par JLChauvin

[Invité necroshine]

Est l'argent des deux assemblées viens d'où, d'après vous?

Nombreux de ceux là, qui aboient avec les loups quand il s'agit de casser du cheminot en particulier et du fonctionnaire en général sont les premiers à vouloir nous faire pleurer misère dès que les citoyens s'intéressent d'un peu trop près à leurs cas. Le train de vie de "l’État", on pourrait en discuter, mais pas question de soulever le tapis, il est plus facile de cracher sur les agents du service public que de se pencher sur les vrais problèmes, çà pue beaucoup trop, Et pendant que la foule se bouffe la gueule, les "élites" se gavent.

Il y'a encore des députés et des sénateurs honnêtes, heureusement... le tout étant de savoir combien il en reste.

Mais n'oubliez pas ce qui vous pends au nez avec la réforme du ferroviaire... une simple coïncidence?

Toi t'es catalogué JL, comme Fabr,

je vous déteste l'un comme l'autre a avoir raison comme ça !!!!

[capelanbrest]

Trop facile de s'excuser après, le mieux c'est de ne rien dire !, ... de se la fermer !

On ne touche pas aux facilités de circulation, ... point barre !

Il est inutile de me répondre sur ce ton......

Chacun peut exprimer son point de vue...je respecte le tien alors respecte le mien....ou alors il faut déplacer immédiatement ce topic en partie privée comme ça aucune chance de rencontre ou débattre avec des gens qui peuvent avoir un avis nuancé sur la question.....

:Smiley_39:

[Invité]

Il y'a encore [...] des sénateurs honnêtes

Serge Dassault ?

[fabrice]

Je lis que nombres d'entre vous sont pour sucrer les FC de nos parlementaires, à part pour l'exemple, je ne vois pas ce que cela fera faire comme économies, ce serait complétement marginal, car si cela se trouve, c'est comme les cheminots, tous ne les utilisent pas et ce n'est pas parce qu'on est attaqué sur ce point qu'il faut tirer à bouler rouges sur les FC de nos députés et sénateurs, avant de s'en prendre à ça, il y a bien d'autres mayens de faire des économies et des substantielles, pas des miettes que représentent le prix de ces voyages gratuits.

Mouais, juste qu'eux sont prioritaires et prennent la place d'un autre

Nous, en principe, sur la demande de l'ASCT, on se doit de céder notre place, même si on a une résa

N'oublie pas que dans les référentiels il est demandé aux agents de vivre près de leur lieu d'affectation....

Mouia,s mais même va falloir revoir le logment, que l'entreprise se débrouille avec les maisons de ses salariés

Et pourquoi le législateur épingle les FC SNCF, et pas le tarif très interressant des agents EDF sur un produit de 1ere

nécessité qu'est l’électricité ? ( tout le monde ne prend pas le train, mais tout le monde est raccordé a l’Électricité! )

2 Poids, 2 mesures ?

Cet avantage est déclaré en avantage en nature et est donc soumis à l'imposition et aux charges sociales ( vu chez mon voisin)

Et cela n'est jamais préciser ni par certains groupes politiques ni les médias

[Invité jackv]

Et l'argent des deux assemblées viens d'où, d'après vous?

Nombreux de ceux là, qui aboient avec les loups quand il s'agit de casser du cheminot en particulier et du fonctionnaire en général sont les premiers à vouloir nous faire pleurer misère dès que les citoyens s'intéressent d'un peu trop près à leurs cas. Le train de vie de "l’État", on pourrait en discuter, mais pas question de soulever le tapis, il est plus facile de cracher sur les agents du service public que de se pencher sur les vrais problèmes, çà pue beaucoup trop, Et pendant que la foule se bouffe la gueule, les "élites" se gavent.

Il y'a encore des députés et des sénateurs honnêtes, heureusement... le tout étant de savoir combien il en reste.

Mais n'oubliez pas ce qui vous pends au nez avec la réforme du ferroviaire... une simple coïncidence?

tout a fait d'accord et il ne faut pas oublier les avantage za ki des anciens ministres...voiture de fonction, gardes..etc..alors qu'il ne sont plus ministre ...et les députés 6 mois de salaires s'ils ne sont pas réélu ,c'est mieux que le chomdu..

[Sébastien Martin]

Bonsoir à tous,

Je n'ai pas l'impression que le lien direct vers la partie du rapport annuel de la cour des comptes ait été donné, c'est ici.

Ce n'est pas très long à lire, et au moins il n'y a pas de « déformation ».

Si quelqu'un l'a déjà mis, excusez-m'en d'avance, c'est que j'ai raté son post (j'ai cherché avec la recherche du forum...)

Ci-dessous un rappel des conclusions :

CONCLUSION ET RECOMMANDATIONS

Il n’est pas interdit à une entreprise de faire bénéficier ses salariés d’avantages en nature et de tarifs préférentiels sur ses propres produits ou services. La Cour ne préconise donc pas la suppression des facilités de circulation que la SNCF accorde à ses personnels et qu’elle présente comme constitutives de l’« identité cheminote ».
Des évolutions sont pourtant nécessaires et possibles. Il s’agit, dans le respect des règles sociales et fiscales et en application de règles internes claires, de s’assurer régulièrement de la pertinence du système par rapport à la politique salariale et sociale de l’entreprise, en ayant
soin d’en maîtriser l’ampleur et le coût, et d’en contrôler effectivement la mise en œuvre.
C’est donc à un exercice de « remise à plat », encore jamais entrepris, que la SNCF devrait procéder, en liaison avec les institutions représentatives du personnel. La perspective de l’ouverture du transport ferroviaire des voyageurs à la concurrence donne l’occasion, et même
rendra nécessaire d’ouvrir le dossier.
Il conviendrait que soient également revus les nombreux et complexes dispositifs accordant des facilités personnelles de circulation à des bénéficiaires sans lien avec la SNCF. Là aussi, les facilités accordées ont tendu à dépasser le cadre initial, et leur maintien serait
problématique dans le contexte d’ouverture à la concurrence.

En conséquence, la Cour formule les recommandations suivantes :

1. réviser les modalités d’attribution et de gestion des facilités de circulation accordées aux personnels de la SNCF, notamment :

• en supprimant les facilités de circulation accordées aux ascendants ;
• en rendant quérables les facilités accordées aux autres ayants droit ;
• en achevant le travail de rationalisation des différents droits ;
• en se dotant des instruments nécessaires pour mesurer l’usage individuel de ces facilités ;
• en augmentant le nombre de lignes ferroviaires et de plages horaires interdites à l’usage des facilités personnelles de circulation ; 2. appliquer aux facilités de circulation le droit commun de la prise en charge des contributions sociales ;

2. appliquer le régime fiscal des avantages en nature aux facilités de circulation ;

3. mentionner dans l’annexe aux comptes annuels de la SNCF une estimation du coût des facilités de circulation incluant le manque à gagner qu’elles entraînent ;

4. à l’exception des personnels de contrôle qui ne sauraient bénéficier de telles facilités, ne délivrer des facilités de circulation à des tiers agents de l’État ou membres d’institutions publiques que pour des motifs de service et dans le cadre de conventions prévoyant une contrepartie financière effective pour la SNCF ;

5. soumettre à l’approbation et au contrôle régulier du conseil d’administration de la SNCF :

• un régime révisé des facilités de circulation accordées à ses personnels et leurs ayants droit, intégrant les recommandations précédentes ;
• la définition de critères objectifs pour la délivrance de ces facilités à des tiers.

[Cyril83]

Bonsoir à tous,

Je n'ai pas l'impression que le lien direct vers la partie du rapport annuel de la cour des comptes ait été donné, c'est ici.

Ce n'est pas très long à lire, et au moins il n'y a pas de « déformation ».

Si quelqu'un l'a déjà mis, excusez-m'en d'avance, c'est que j'ai raté son post (j'ai cherché avec la recherche du forum...)

Ci-dessous un rappel des conclusions :

Intéressant.

Je note dans ta signature un exemple manifeste d'abus d'utilisation des facilités de circulation :

« [...] Faut vous dire que nous dans les chemins de fer on paye pas. On paye pas un centime parce que Papa c'est l'ami intime d'un monsieur qui connait personnellement le beau-frère d'une dame dont le fils est plongeur au buffet de la gare de Romorantin, comprenez-vous ! » – Robert Lamoureux

(Même si je doute un peu que le buffet de la gare de Romorantin existe encore.)

[Pascal 45]

Facilités de circulation, qui a droit à quoi ? (SNCF - 12/02/2014)

Tableau pédagogique sur les facilités de circulation, en accès libre sur sncf.com (communiqués) :

http://www.sncf.com/fr/presse/communiques-ressources

et ici :

http://www.sncf.com/fr/presse/article/cour-comptes-facilites-circulation

Modifié 13 février 2014 par Pascal 45

[Invité]

donc 8 voyages 100% gratuit/an sur TGV pour les cheminots en activité

[Pascal 45]

donc 8 voyages 100% gratuit/an sur TGV pour les cheminots en activité

Les dispenses de paiement de réservation sont cumulables d'années en années, si non utilisation.

Ces dispenses non utilisées pendant la carrière peuvent être utilisées par le retraité, qui ne peut (... à vérifier !)

en avoir de nouvelles pendant sa retraite.

Modifié 13 février 2014 par Pascal 45

[PLANONYME]

Les dispenses de paiement de réservation sont cumulables d'années en années, si non utilisation.

Ces dispenses non utilisées pendant la carrière peuvent être utilisées par le retraité, qui ne peut (... à vérifier !)

en avoir de nouvelles pendant sa retraite.

Oui, oui c'est ça. Validité illimitée des dispenses acquises et non utilisées pendant la période d'activité. Peuvent ainsi être utilisées pendant la retraite (moi, j'en ai 85 au compteur !). Par contre, pas de nouvelle acquisition après la cessation d'activité.

[Pascal 45]

Oui, oui c'est ça. Validité illimitée des dispenses acquises et non utilisées pendant la période d'activité. Peuvent ainsi être utilisées pendant la retraite (moi, j'en ai 85 au compteur !). Par contre, pas de nouvelle acquisition après la cessation d'activité.

Bonjour, et merci pour cette précision !

[Invité]

Oui, oui c'est ça. Validité illimitée des dispenses acquises et non utilisées pendant la période d'activité. Peuvent ainsi être utilisées pendant la retraite (moi, j'en ai 85 au compteur !). Par contre, pas de nouvelle acquisition après la cessation d'activité.

ton cas prouve que les cheminots abusent des facilités de circulation durant leur carrière: +10 ans de cumul de fc non utilisé !

[Pascal 45]

ton cas prouve que les cheminots abusent des facilités de circulation durant leur carrière: +10 ans de cumul de fc non utilisé !

On abuse pas !, ces facilités sont accordées automatiquement chaque année par l'entreprise.

Ensuite, on les utilise ou pas !

[Cyril83]

La Cour des comptes dit :

1. réviser les modalités d’attribution et de gestion des facilités de circulation accordées aux personnels de la SNCF, notamment :

• en supprimant les facilités de circulation accordées aux ascendants ;

Pourquoi tant de bruit autour de quelques A/R gratuits par an ?

Cela fait au maximum 32 billets gratuits, en pratique tous les cheminots ont-ils encore leurs 4 grands parents, 2 parents et 2 beaux-parents, et ces derniers utilisent-ils tous leurs facilités de circulation ?

Modifié 13 février 2014 par Cyril83

[CRL ACH]

La Cour des comptes dit :

Pourquoi tant de bruit autour de quelques A/R gratuits par an ?

Cela fait au maximum 32 billets gratuits, en pratique tous les cheminots ont-ils encore leurs 4 grands parents, 2 parents et 2 beaux-parents, et ces derniers utilisent-ils tous leurs facilités de circulation ?

Tout à fait, mes grands parents ne prennent plus le train depuis des années, ceux de ma femme pareil, ses parents n'utilisent le train qu'une ou 2 fois par an, mon père(ancien cheminot), ma mère commence ces fichets de 2012, ma femme ceux de 2011.....wouah, on le prend tous les week-end le train parce qu'on a tous nos week-ends de libre et on a les moyens une fois sur place pour dépenser de l'argent dans des hotels(pour dormir), restau, activités diverses, etc....

Par contre, limiter le nombre de fichets aux ascendants à 2 par exemple au lieu de 4 ne me choquerait pas du tout.

[fabrice]

Oui, oui c'est ça. Validité illimitée des dispenses acquises et non utilisées pendant la période d'activité. Peuvent ainsi être utilisées pendant la retraite (moi, j'en ai 85 au compteur !). Par contre, pas de nouvelle acquisition après la cessation d'activité.

ton cas prouve que les cheminots abusent des facilités de circulation durant leur carrière: +10 ans de cumul de fc non utilisé !

Ben il m'en reste 103 à ce jour, 136 pour madame et 102 pour le gamin. Quand je pense en avoir jeter des tas avant qu'ils soient cumulables. j'avais même le petit chéquier rouge à 'l apprentissage

Ah si, un billet international pour aller à l'Oktoberfest à Munich

La Cour des comptes dit :

Pourquoi tant de bruit autour de quelques A/R gratuits par an ?

Cela fait au maximum 32 billets gratuits, en pratique tous les cheminots ont-ils encore leurs 4 grands parents, 2 parents et 2 beaux-parents, et ces derniers utilisent-ils tous leurs facilités de circulation ?

Ben , je n'ai plus que le fiston de 17 ans, bientôt 18, et madame

Ma mère s'en servait pour aller en cure et autrement 2 fois en tout, des fois rejoint par mon père

Ma grand mère maternelle 1 fois pour aller chez tonton ( lui aussi cheminot, mais elle était sur mon compte)

Ma grand mère paternelle 1 fois en 1988 ( et cela faisait tellement longtemps qu'elle n'avait pas pris le train qu'elle cherchait le gars à la sortie pour lui rendre le billet )

[Invité jackv]

Oui, oui c'est ça. Validité illimitée des dispenses acquises et non utilisées pendant la période d'activité. Peuvent ainsi être utilisées pendant la retraite (moi, j'en ai 85 au compteur !). Par contre, pas de nouvelle acquisition après la cessation d'activité.

j'ai déjà éclusé ceux de 2014(dernière resa en avril)

Modifié 13 février 2014 par jackv