Un agent de la RATP peut-il me verbaliser sans m'en informer ?

[Enzo Srz]

Bonjour,

J'ai eu une petite mésaventure aujourd'hui, des agents de la RATP m'ont interpelés car je ne portais pas de masque à la sortie du quai (juste avant de passer les tourniquets), je leur ai montré que j'avais un masque dans ma poche et que je venais de l'enlever car je pensais que c'était obligatoire uniquement à l'intérieur des trains. Un des agents m'a demandé mon titre de transport et s'est servi de son téléphone et un autre en a profité pour vérifier le contenu de mon sac (avec mon accord). Ensuite l'agent m'a rendu mon pass navigo et il m'a dit de bien garder le masque jusqu'à la sortie pour les prochaines fois. Je précise qu'ils étaient quand même plutôt agréable. Du coup je voulais savoir si c'était possible qu'il m'ait mis une amende pour non port du masque mais sans m'avoir prévenu ? (Sur le coup j'ai pas eu le réflexe de demander pour quelle raison il a voulu voir mon titre de transport)

[assouan]

il y a 8 minutes, Enzo Srz a dit :

Bonjour,

J'ai eu une petite mésaventure aujourd'hui, des agents de la RATP m'ont interpelés car je ne portais pas de masque à la sortie du quai (juste avant de passer les tourniquets), je leur ai montré que j'avais un masque dans ma poche et que je venais de l'enlever car je pensais que c'était obligatoire uniquement à l'intérieur des trains. Un des agents m'a demandé mon titre de transport et s'est servi de son téléphone et un autre en a profité pour vérifier le contenu de mon sac (avec mon accord). Ensuite l'agent m'a rendu mon pass navigo et il m'a dit de bien garder le masque jusqu'à la sortie pour les prochaines fois. Je précise qu'ils étaient quand même plutôt agréable. Du coup je voulais savoir si c'était possible qu'il m'ait mis une amende pour non port du masque mais sans m'avoir prévenu ? (Sur le coup j'ai pas eu le réflexe de demander pour quelle raison il a voulu voir mon titre de transport)

Bonsoir,

Non pour l’amende : il faut éditer et remettre le document de PV. En revanche le port du masque est bien obligatoire à partir du moment où l’on passe une ligne de contrôle et pas seulement à bord des métros ou trains. 
(ceci étant ne bossant pas à la RATP ce sont des informations de type général que je donne)

[Enzo Srz]

il y a 12 minutes, assouan a dit :

Bonsoir,

Non pour l’amende : il faut éditer et remettre le document de PV. En revanche le port du masque est bien obligatoire à partir du moment où l’on passe une ligne de contrôle et pas seulement à bord des métros ou trains. 
(ceci étant ne bossant pas à la RATP ce sont des informations de type général que je donne)

Merci pour votre réponse, je suppose qu'ils ont été tolérant avec moi. En revanche je trouve ça étrange qu'il ait vérifié mon titre avec ce qui avait l'air d'être son téléphone personnel. Car contrairement aux contrôleurs, ils n'avaient pas la machine pour vérifier les pass navigo.

[1GM]

ils ont une appli sans contact sur leurs téléphones, j'ai vu ça récemment lors d'un contrôle.
( bon moi j'avais un ticket à l'ancienne donc le téléphone ne servait à rien, le contrôleur as seulement vérifié que le titre était bien validé, il ne pouvait pas lire la bande magnétique avec son téléphone )

Je penses que ça coûte moins cher que d'avoir un appareil spécial pour contrôler, et vu que les tickets sont supposer disparaitre...

[ADC01]

il y a 50 minutes, 1GM a dit :

et vu que les tickets sont supposer disparaitre...

Pour le moments, ce sont les carnets de 10 qui sont en train de disparaître, le ticket papier à l'unité reste encore d'actualité

[1GM]

Il y a 4 heures, ADC01 a dit :

Pour le moments, ce sont les carnets de 10 qui sont en train de disparaître, le ticket papier à l'unité reste encore d'actualité

heu, non en intra muros ( ticket T ) le ticket papier est appelé a disparaitre que ce soit en carnet ou a l'unité.
Il est remplacé par une forme ou une autre de Navigo ( rechargeable, ou abonnement )

Seul subsisterons a court terme les billets banlieue/RER.

[ADC01]

Il y a 2 heures, 1GM a dit :

heu, non en intra muros ( ticket T ) le ticket papier est appelé a disparaitre que ce soit en carnet ou a l'unité.

Relis mon post précédent, j'ai écrit "pour le moment".

[E.T.G.]

Le 31/03/2022 à 22:09, assouan a dit :

Non pour l’amende : il faut éditer et remettre le document de PV.

En revanche le port du masque est bien obligatoire à partir du moment où l’on passe une ligne de contrôle et pas seulement à bord des métros ou trains.

Oui pour le document de P.V.

Pour le port du masque, c'est dans tous les espaces de transport, indépendamment de la zone péagée, donc, de l'entrée dans la station à la sortie.

Le 03/04/2022 à 18:55, 1GM a dit :

( bon moi j'avais un ticket à l'ancienne donc le téléphone ne servait à rien, le contrôleur as seulement vérifié que le titre était bien validé, il ne pouvait pas lire la bande magnétique avec son téléphone )

Ca sert d'autant moins qu'il ne faut pas mettre les tickets cartonnés à côté de tout ce qui est téléphone, clefs, pièces, aimants (fermoirs de sacs à main, par exemple), disons tout ce qui est métallique ou à ondes: c'est à proscrire car ça les démagnétise.

Le 03/04/2022 à 19:47, ADC01 a dit :

Pour le moments, ce sont les carnets de 10 qui sont en train de disparaître, le ticket papier à l'unité reste encore d'actualité

Ce sont les carnets de tickets cartonnés pour le bus ou le métro seulement qui disparaissent. Et encore, leur disparition prend du retard, la vente va être prolongée au delà de ce qui était prévue, la suppression est maintenant envisagée pour octobre, me semble-t-il.

Pour la banlieue hors métro, pour l'instant, les tickets cartonnés restent, qu'ils soient en carnet ou à l'unité.

 

Le 04/04/2022 à 00:40, 1GM a dit :

heu, non en intra muros ( ticket T ) le ticket papier est appelé a disparaitre que ce soit en carnet ou a l'unité.
Il est remplacé par une forme ou une autre de Navigo ( rechargeable, ou abonnement )

Seul subsisterons a court terme les billets banlieue/RER.

Le ticket cartonné unité métro ou bus n'est pour l'instant pas concerné par la disparition. Seulement les carnets, bien que comme je l'indique juste au dessus, cela prenne du retard.

[assouan]

Il y a 6 heures, E.T.G. a dit :

(...)

Pour le port du masque, c'est dans tous les espaces de transport, indépendamment de la zone péagée, donc, de l'entrée dans la station à la sortie.

(...)

Cela ne m'a pas l'air du tout aussi clair que cela d'où mes précautions.

Le décret ministériel prévoit :

"Pour les transports publics, l'obligation de port du masque s'applique dans les véhicules de transport et dans les lieux qui permettent d'accéder aux véhicules avec un titre de transport."

Obligation de port du masque : quelles sont les règles ? | service-public.fr

Ce que Gares & Connexions a traduit comme suit :

"Conformément aux règles édictées par le Gouvernement, le port du masque est obligatoire, dans les trains et les gares, dans les zones où le titre de transport est obligatoire."

Le port du masque est-il obligatoire en gare ? | Gares & Connexions (garesetconnexions.sncf)

[ADC01]

Il y a 5 heures, assouan a dit :

Conformément aux règles édictées par le Gouvernement, le port du masque est obligatoire, dans les trains et les gares, dans les zones où le titre de transport est obligatoire."

C'est ce que j'ai vu hier en gare d'Auster et en gare d'Orléans qui sert de passage public entre l'avenue et le centre commercial, le masque est obligatoire quand tu accèdes aux quai, en franchissant l'avertissement qui dit qu'à partir d'ici, il faut un titre de transport valable, c'est à dire au niveau des butoirs.

 

 

 Petite aparté, je suis allé à ma banque  il y a quelques jours où je n'avais pas mis les baskets depuis un moment, présence d'une belle affiche," ici port du masque obligatoire", bien sur, je n'en ai pas mis puisque le décret est clair sur les lieux où il reste obligatoire, un employé m'a sauté sur le poil aussitôt rentré, je lui a rétorqué qu'il était hors la loi d'imposer le port u masque dans une agence bancaire, il n'a rien voulu savoir, j'ai demandé à voir le responsable d'agence qui est sorti de son bureau et je l'ai invité à consulté Internet pour trouver le décret, il n'arien voulu savoir, il a réagi quand j'ai pris mon portable pour appeler le commissariat qui se trouve à moins de 300 mètres et que j'ai eu l'accueil t en ligne en demandant si le masque était obligatoire dans une banque, il a alors retiré l'affiche, j'ai déposé mon chèque et l'ai salué en lui souhaitant une bonne journée et toujours sans muselière.. cela me fout en rogne que dès qu'un gus a un peu de pouvoir, il se permette de s'affranchir de la loi.

Modifié 23 avril 2022 par ADC01

[1GM]

Il y a 19 heures, E.T.G. a dit :

Le ticket cartonné unité métro ou bus n'est pour l'instant pas concerné par la disparition. Seulement les carnets, bien que comme je l'indique juste au dessus, cela prenne du retard.

En carnet ou à l'unité c'est kif-kif... vu que l'avantage du carnet c'est que tu payes moins cher en en achetant 10 d'un coup.
Pour moi ça revient à tuer le ticket t cartonné, à part des cas d'usage à la marge  ( hors touristes qui ont les Paris Visite ) personne n'a besoin d'un ticket t une fois tout les 36 du mois et va l'acheter pour l'occasion.

J'ai pas beaucoup d'usage pour les tickets t ( Massy- Paris c'est du Banlieue - Z1/2 donc ça reste du carton ) mais de temps en temps j'en utilise... et j'ai pas envie de me faire chier à en acheter un nouveau à chaque fois au prix fort alors que je peux/pouvais les acheter avec une réduction par dix.

C'est pas le sujet du fil et on pourrait ouvrir un sujet sur la tarification Parisienne mais au final le problème c'est que l'utilisateur occasionnel de ticket t qui les achetait par carnets se fait baiser.

( histoire d'être clair : j'ai actuellement pas l'usage de mon Navigo.... et ce depuis plus de 10 ans, vu la fréquence de mon usage du RER... La marche à pied me suffit pour mon quotidien, le ticket t c'est à Paris quand j'en ai besoin ( après le ticket de RER ) pour éventuellement me déplacer quand la météo ou/et les distances ne permets pas de faire les choses à pied une fois sur place  ) 

 

[E.T.G.]

Il y a 13 heures, assouan a dit :

Cela ne m'a pas l'air du tout aussi clair que cela d'où mes précautions.

Le décret ministériel prévoit :

"Pour les transports publics, l'obligation de port du masque s'applique dans les véhicules de transport et dans les lieux qui permettent d'accéder aux véhicules avec un titre de transport."

Obligation de port du masque : quelles sont les règles ? | service-public.fr

Ce que Gares & Connexions a traduit comme suit :

"Conformément aux règles édictées par le Gouvernement, le port du masque est obligatoire, dans les trains et les gares, dans les zones où le titre de transport est obligatoire."

Le port du masque est-il obligatoire en gare ? | Gares & Connexions (garesetconnexions.sncf)

J'ai vu des agents de la Police des Transports faire la remarque à des voyageurs en dehors de ces zones donc j'en ai déduit que c'était de l'entrée à la sortie de l'espace couvert (et en plus dans des espaces réduits comme les stations de métro, c'est logique parce que si on considère que le masque permet de se protéger, je ne vois pas en quoi le fait d'être en zone péagée devient plus risqué en terme de transmission du virus qu'en zone non péagée, à partir du moment où tu es déjà dans un espace contraint.

J'ai même vu des agents faire la réflexion à des voyageurs sur les quais de la station Créteil-Préfecture, quais qui sont en zone péagée mais aériens! Donc potentiellement un endroit où c'est moins risqué que dans la zone non péagée d'une station couverte.

Il y a 8 heures, ADC01 a dit :

C'est ce que j'ai vu hier en gare d'Auster et en gare d'Orléans qui sert de passage public entre l'avenue et le centre commercial, le masque est obligatoire quand tu accèdes aux quai, en franchissant l'avertissement qui dit qu'à partir d'ici, il faut un titre de transport valable, c'est à dire au niveau des butoirs.

En gare du Mans, ils t'emmerdent même si tu ne fais qu'utiliser la partie non péagée du passage souterrain pour passer d'un côté de la ville à l'autre.

[capelanbrest]

Il y a 6 heures, E.T.G. a dit :

J'ai vu des agents de la Police des Transports faire la remarque à des voyageurs en dehors de ces zones donc j'en ai déduit que c'était de l'entrée à la sortie de l'espace couvert (et en plus dans des espaces réduits comme les stations de métro, c'est logique parce que si on considère que le masque permet de se protéger, je ne vois pas en quoi le fait d'être en zone péagée devient plus risqué en terme de transmission du virus qu'en zone non péagée, à partir du moment où tu es déjà dans un espace contraint.

J'ai même vu des agents faire la réflexion à des voyageurs sur les quais de la station Créteil-Préfecture, quais qui sont en zone péagée mais aériens! Donc potentiellement un endroit où c'est moins risqué que dans la zone non péagée d'une station couverte.

En gare du Mans, ils t'emmerdent même si tu ne fais qu'utiliser la partie non péagée du passage souterrain pour passer d'un côté de la ville à l'autre.

Mouai enfin tout ça ça reste anecdotique.

un peu comme l'histoire vécu par ACD01 dans la succursale de sa banque.

dans son cas je me serais en plus fendu d'un courriel rapide au siège de la banque en leur demandant de quel droit ils outrepassaient dans certaines agences les régles de droit ? avec une petite copie au canard local du coin, qui se serait empressé de leur fait un peu de de "pub"....

que des gens portent un masque dan sla rue chez leur commerçant à la banque ou sur la plage ma foi c'est leur choix et je le respecte.

qu'un établissement privé mais accessible au public (une agence bancaire par exemple) soit plus royaliste que le roi et  fasse des remarques inappropriées c'et inadmissible.

si les employés de cette banque sont dits vulnérables, ils demande à leur hiérarchie d'être temporairement inaptes à recevoir du public et à rester chez eux en télé travail.

ça c'est une disposition prévue .... et les grosses boites ont tous cela dans leur arsenal.

Laisser faireet accepter ce genre de déviances, c 'est encourager à ce que se soit les lobbys qui fassent la loi et c'est dangereux pour la démocratie et l'Etat de droit.

[MAGORINO]

Il y a 3 heures, capelanbrest a dit :

Mouai enfin tout ça ça reste anecdotique.

un peu comme l'histoire vécu par ACD01 dans la succursale de sa banque.

dans son cas je me serais en plus fendu d'un courriel rapide au siège de la banque en leur demandant de quel droit ils outrepassaient dans certaines agences les régles de droit ? avec une petite copie au canard local du coin, qui se serait empressé de leur fait un peu de de "pub"....

que des gens portent un masque dan sla rue chez leur commerçant à la banque ou sur la plage ma foi c'est leur choix et je le respecte.

qu'un établissement privé mais accessible au public (une agence bancaire par exemple) soit plus royaliste que le roi et  fasse des remarques inappropriées c'et inadmissible.

si les employés de cette banque sont dits vulnérables, ils demande à leur hiérarchie d'être temporairement inaptes à recevoir du public et à rester chez eux en télé travail.

ça c'est une disposition prévue .... et les grosses boites ont tous cela dans leur arsenal.

Laisser faireet accepter ce genre de déviances, c 'est encourager à ce que se soit les lobbys qui fassent la loi et c'est dangereux pour la démocratie et l'Etat de droit.

Je suis tout à fait d'accord avec toi. 

Si le directeur souhaite protéger des salariés sensibles et que pour des raisons d'organisation il est obliger de fermer l'agence.

Les clients ne pourraient pas bénéficier d'un guichet ouvert.

Donc personne pour faire des remarques inadaptées .

On tourne en rond mais la loi est respectée .

[williamcau]

Le 23/04/2022 à 11:14, assouan a dit :

Cela ne m'a pas l'air du tout aussi clair que cela d'où mes précautions.

Le décret ministériel prévoit :

"Pour les transports publics, l'obligation de port du masque s'applique dans les véhicules de transport et dans les lieux qui permettent d'accéder aux véhicules avec un titre de transport."

Obligation de port du masque : quelles sont les règles ? | service-public.fr

Ce que Gares & Connexions a traduit comme suit :

"Conformément aux règles édictées par le Gouvernement, le port du masque est obligatoire, dans les trains et les gares, dans les zones où le titre de transport est obligatoire."

Le port du masque est-il obligatoire en gare ? | Gares & Connexions (garesetconnexions.sncf

En fait le copier-coller du décret actuellement en vigueur c'est ça

"Toute personne de six ans ou plus qui accède ou demeure dans les espaces intérieurs des véhicules ou dans les espaces intérieurs affectés au transport public de voyageurs et dont l'accès est réservé aux détenteurs d'un titre de transport porte un masque de protection."

J'ignorais la spécificité pour l'obligation dans les lieux réservé aux détenteurs d'un titre de transport.

je suis allé aux USA le 9 avril, dans l'avion il a été dit que les USA exigeaient que le masque soit remis entre chaque bouchée ou chaque gorgée. La semaine dernière une juge a dit que ce n'était plus obligatoire aux USA. Sur un vol interne , une hôtesse avait le masque et pas l'autre. Je dirais qu'environ la moitié des passagers le portait . Avant le vol retour Air France a envoyé un mail :

"

Nous vous informons que, sur décision des autorités françaises, le port d'un masque chirurgical est toujours obligatoire à bord de tous nos avions quelle que soit la destination y compris de et vers les Etats-Unis.

 

 

Nous vous remercions de votre compréhension.

 

 

Bien sincèrement,

Le service client Air France"

 

Je pensais que l'avion était considéré comme zone internationale, mais apparemment la France a du pouvoir sur tous les avions qui doivent arriver ou quittent son territoire.

 

Et à l'aéroport en France je pensais à tort que le masque n'était plus obligatoire.

Modifié 28 avril 2022 par williamcau

[williamcau]

Et concernant les autres lieux, cette semaine chantier dans un Leclerc : masque recommandé pour les clients et obligatoire pour personnel et entreprises extérieures.

Modifié 28 avril 2022 par williamcau

[zorba]

Il y a 4 heures, williamcau a dit :

Et concernant les autres lieux, cette semaine chantier dans un Leclerc : masque recommandé pour les clients et obligatoire pour personnel et entreprises extérieures.

RIen de tout cela chez Lidl dans le 19eme arrondissement de Paris.