Faute de conducteurs, la SNCF supprime des trains

[km315]

La VMT n'a pas de rapport avec la VAS, et pour le moment une VAS ne couvre pas une VMT.

La VMT est dépendante d'un arrêté du ministère du travail , la VAS d'un arrêté du ministère du transport

sa périodicité est variable selon l'organisme (12,18,24 mois...)

La VMT couvre tous les salariés , la VAS ne concerne que les métiers repris dans l’arrêté d'aptitude "conduite" de 2010

et les "TES" reprises dans l’arrêté de 2015 . La périodicité est maxi de 36 mois

Pour être apte a travailler dans un métier de sécurité , il faut VMT + VAS OK

[likorn]

Il y a 12 heures, ADC01 a dit :

Pas sur car les embauches se feront en conséquences et avec l'age, il y aura de plus en plus de conducteur inapte sécu, ce n'est pas pour rien que la VAS passe à un délai maxi à partir de 55 balais.

Tout dépend. Notre retraite est à 65 ans, et les inaptes sont rares malgré la visite qui devient annuelle à 60 ans.

[ADC01]

il y a 2 minutes, likorn a dit :

Tout dépend. Notre retraite est à 65 ans, et les inaptes sont rares malgré la visite qui devient annuelle à 60 ans.

Tout dépend du degré de "sévérité" de la dite visite. Avant la VAS, il y avait des trucs qui passaient et qui sont maintenant rédhibitoires.

[likorn]

La notre donne accès au RFN

[Fred]

Bonjour

un petit côté variable d'ajustement ?

[fby]

il y a une heure, ADC01 a dit :

Tout dépend du degré de "sévérité" de la dite visite. Avant la VAS, il y avait des trucs qui passaient et qui sont maintenant rédhibitoires.

Et inversement 

[fabrice]

Il y a 8 heures, ADC01 a dit :

Non, tous les 2 ans.

Ben on est plusieurs à y aller tout les ans , j'y vais le 30 alors que j'y suis allé l'année dernière le 20 /10/2016

A moins que ce soit une histoire de passe frontière, je me renseignerais

Modifié 25 octobre 2017 par fabrice

[yienyien89]

Ou travailleur de nuit.

[fabrice]

il y a 16 minutes, yienyien89 a dit :

Ou travailleur de nuit.

Oui la case est cochée

[yienyien89]

Ça doit être ça

[TintinGV]

Il y a 5 heures, fabrice a dit :

Ben on est plusieurs à y aller tout les ans , j'y vais le 30 alors que j'y suis allé l'année dernière le 20 /10/2016

A moins que ce soit une histoire de passe frontière, je me renseignerais

Ben non,chez nous c'est bien tous les 2 ans,on passe la frontière et on travaille de nuit.

[ADC01]

il y a 2 minutes, TintinGV a dit :

Ben non,chez nous c'est bien tous les 2 ans,on passe la frontière et on travaille de nuit.

Comme chez nous à PMP

[Greg4546]

il y a 20 minutes, ADC01 a dit :

Comme chez nous à PMP

Irun 

[fabrice]

il y a 24 minutes, TintinGV a dit :

Ben non,chez nous c'est bien tous les 2 ans,on passe la frontière et on travaille de nuit.

Certes, mais est-ce que la case est cochée quand vous y allez ? donc considéré comme travailleur de nuit avec les 300 heures de nuit et 156 heures de milieu de nuit ?

[TintinGV]

il y a 44 minutes, fabrice a dit :

Certes, mais est-ce que la case est cochée quand vous y allez ? donc considéré comme travailleur de nuit avec les 300 heures de nuit et 156 heures de milieu de nuit ?

Ah oui,tu as raison,je n'ai pas le papier sous la main,je vérifierai rapidement à la maison.

[Christophe]

Selon les informations diffusées au dépôt, depuis le 01 janvier 2017 les seules personnes à bénéficier d'un suivi individuel renforcé avec examen annuel sont les salariés soumis au rayonnements ionisants de catégorie A.

 

Les conducteurs ont un examen périodique tous les 2 ans.

Je crois même qu'en réalité c'est un examen période tous les 4 ans avec visite intermédiaire tous les 2 ans. À verifier...

 

Signification :

    - examen : on rencontre un médecin ;

    -  visite : on peut être uniquement pris en charge par un infirmier.

 

Évidemment le médecin du travail peut décider, selon l'état de santé du salarié, d'un délai différent ou d'une visite à tout moment.

 

Modifié 25 octobre 2017 par Christophe
Correction d'un mot.

[fabrice]

il y a une heure, Christophe a dit :

Selon les informations diffusées au dépôt, depuis le 01 janvier 2017 les seules personnes à bénéficier d'un suivi individuel renforcé avec examen annuel sont les salariés soumis au rayonnements ionisants de catégorie A.

 

Les conducteurs ont un examen périodique tous les 2 ans.

Je crois même qu'en réalité c'est un examen période tous les 4 ans avec visite intermédiaire tous les 2 ans. À verifier...

 

Signification :

    - examen : on rencontre un médecin ;

    -  visite : on peut être uniquement pris en charge par un infirmier.

 

Évidemment le médecin du travail peut décider, selon l'état de santé du salarié, d'un délai différent ou d'une visite à tout moment.

 

Dans les cases SMR , j'ai bruit et travail de nuit

 

[Christophe]

Le SMR (Suivi Médical Renforcé) est devenu le SIR (Suivi Individuel Renforcé).

 

Toujours selon mes souvenirs de lecture, la règle générale (Code du travail) ne nécessite plus de suivi renforcé pour les travailleurs de nuit.

 

Vous recevez encore les avis médicaux ?

Chez nous, hors VAS, l'agent ne touche plus aucun document (depuis 2 ans je dirais, j'ai la flemme de chercher).

Modifié 25 octobre 2017 par Christophe
Pff...

[fabrice]

Il y a 8 heures, Christophe a dit :

Le SMR (Suivi Médical Renforcé) est devenu le SIR (Suivi Individuel Renforcé).

 

Toujours selon mes souvenirs de lecture, la règle générale (Code du travail) ne nécessite plus de suivi renforcé pour les travailleurs de nuit.

 

Vous recevez encore les avis médicaux ?

Chez nous, hors VAS, l'agent ne touche plus aucun document (depuis 2 ans je dirais, j'ai la flemme de chercher).

https://www.legifrance.gouv.fr/affichIDCCArticle.do;jsessionid=E38971117A95D747150A75D8E864429E.tplgfr31s_3?idArticle=KALIARTI000033084402&cidTexte=KALITEXT000033084271&dateTexte=29990101&categorieLien=id

 

Sinon, je reçois la convocation et la notification à la fin

 

et tu précises bien règle générale, qui dit règle général dit particularité

Il y a 10 heures, Christophe a dit :

Selon les informations diffusées au dépôt, depuis le 01 janvier 2017 les seules personnes à bénéficier d'un suivi individuel renforcé avec examen annuel sont les salariés soumis au rayonnements ionisants de catégorie A.

 

Les conducteurs ont un examen périodique tous les 2 ans.

Je crois même qu'en réalité c'est un examen période tous les 4 ans avec visite intermédiaire tous les 2 ans. À verifier...

 

Signification :

    - examen : on rencontre un médecin ;

    -  visite : on peut être uniquement pris en charge par un infirmier.

 

Évidemment le médecin du travail peut décider, selon l'état de santé du salarié, d'un délai différent ou d'une visite à tout moment.

 

Tu oublies une grosse partie du texte

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=EA5BD6A19FFD121057477993103D21A6.tpdila08v_1?idArticle=LEGIARTI000033769106&cidTexte=LEGITEXT000006072050&dateTexte=20170107&categorieLien=id&oldAction=rechCodeArticle

Citation

-Les postes présentant des risques particuliers mentionnés au premier alinéa de l'article L. 4624-2 sont ceux exposant les travailleurs :

1° A l'amiante ;

2° Au plomb dans les conditions prévues à l'article R. 4412-160 ;

3° Aux agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction mentionnés à l'article R. 4412-60 ;

4° Aux agents biologiques des groupes 3 et 4 mentionnés à l'article R. 4421-3 ;

5° Aux rayonnements ionisants ;

6° Au risque hyperbare ;

7° Au risque de chute de hauteur lors des opérations de montage et de démontage d'échafaudages.

II.-Présente également des risques particuliers tout poste pour lequel l'affectation sur celui-ci est conditionnée à un examen d'aptitude spécifique prévu par le présent code.

III.-S'il le juge nécessaire, l'employeur complète la liste des postes entrant dans les catégories mentionnées au I. par des postes présentant des risques particuliers pour la santé ou la sécurité du travailleur ou pour celles de ses collègues ou des tiers évoluant dans l'environnement immédiat de travail mentionnés au premier alinéa de l'article L. 4624-2, après avis du ou des médecins concernés et du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ou, à défaut, des délégués du personnel s'ils existent, en cohérence avec l'évaluation des risques prévue à l'article L. 4121-3 et, le cas échéant, la fiche d'entreprise prévue à l'article R. 4624-46. Cette liste est transmise au service de santé au travail, tenue à disposition du directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi et des services de prévention des organismes de sécurité sociale et mise à jour tous les ans. L'employeur motive par écrit l'inscription de tout poste sur cette liste.

IV.-Le Conseil d'orientation des conditions de travail est consulté tous les trois ans sur la mise à jour éventuelle de la liste mentionnée au I du présent article.

Auquel s'ajoute

https://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do;jsessionid=46768EC6A8507522C23A3AEBCE7B666A.tpdila19v_2?idArticle=LEGIARTI000033769587&cidTexte=LEGITEXT000006072050&categorieLien=id&dateTexte=

Citation

Les droits et obligations réciproques du service de santé au travail interentreprises et de ses adhérents sont déterminés dans les statuts ou le règlement intérieur de celui-ci. Ces statuts et ce règlement sont communiqués à l'entreprise, lors de la demande d'adhésion, avec la grille des cotisations du service de santé au travail interentreprises et un document détaillant les contreparties individualisées de l'adhésion.

L'employeur adresse au service de santé au travail un document précisant le nombre et la catégorie des travailleurs à suivre et les risques professionnels auxquels ils sont exposés, notamment les risques mentionnés à l'article R. 4624-23, qui permettent au travailleur de bénéficier d'un suivi individuel renforcé de son état de santé. Ce document est établi en cohérence avec l'évaluation des risques prévue à l'article L. 4121-3 et le recensement des postes exposés à des facteurs de risques prévu à l'article R. 4624-46 après avis du ou des médecins du travail concernés ainsi que du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ou, à défaut, des délégués du personnel s'ils existent.

Ce document est mis à jour chaque année selon les mêmes modalités.

Il est tenu à disposition du directeur régional des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi.

 

Donc si je comprend bien, l'établissement fournis une liste des agents et de leur risques encourus et c'est le médecin qui décide de la périodicité .

 

Maintenant est-ce que le facteur age est aussi pris en compte  ???

[ADC01]

il y a 16 minutes, fabrice a dit :

Maintenant est-ce que le facteur age est aussi pris en compte  ???

Je ne crois pas car pour ma part, VMT tous les 2 ans jusqu'à la fin 

[Christophe]

Bonjour Fabrice, 

 

Je maintiens ce que j'ai écrit, selon la loi et la SNCF, les ADC ne sont pas soumis à examen annuel (sauf avis du médecin du travail).

 L'amiante, le plomb, etc, imposent un SIR à fréquence bisannuelle.

Les détenteurs de CACES sont soumis à SIR bisannuel, le personnel de conduite a dû être associé à ce groupe par l'entreprise.

 

Je relirai le compte-rendu du CHSCT quand je passerai au dépôt, tout y est expliqué (j'ai également vu un tableau récapitulatif dans un magazine interne). Il me semble que l'âge ne change rien. 

 

Modifié 26 octobre 2017 par Christophe
Encore de fautes

[axiom]

De mémoire, VMT annuelle si plus de 330 h de travail de nuit OU à la demande expresse du Médecin du Travail.

[yienyien89]

Tout a fait comme dit plus haut...

[fabrice]

il y a 46 minutes, axiom a dit :

De mémoire, VMT annuelle si plus de 330 h de travail de nuit OU à la demande expresse du Médecin du Travail.

Ca , je les explose, je viens de compter, au jour d'aujourd'hui je suis à 356h de nuit dont 149 de milieu de nuit ( et cela s'est calmé un peu)

[Christophe]

il y a une heure, axiom a dit :

De mémoire, VMT annuelle si plus de 330 h de travail de nuit OU à la demande expresse du Médecin du Travail.

Nouvelles ou anciennes règles ?