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Le Web des Cheminots

[Roulants] L'indemnité de modification de commande


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Il y a 3 heures , Roukmoute a déclaré:

Ah oui, mais si on commence à répondre aux appels pendant les repos, c'est la porte ouverte à toutes les fenêtres...

Je dirais que cela dépend de qui appelle

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  • 10 mois plus tard...

Bonjour à tous,

Sur le site de publication en ligne 'Calaméo ', retrouvez le rejet, en date du 13 octobre 2016, du pourvoi en cassation de la SNCF contre l'arrêt de la cour d'appel d'Angers du 03 février 2015.

La SNCF a définitivement perdu la bataille judiciaire de l'IMC. Plus aucun recours juridique possible. Jurisprudence du jugement prud'homal de Nantes du 17 décembre 2009.

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  • 1 mois plus tard...

On va faire simple : aujourd'hui, environ 90% des journées sont modifiées. Très peu en PS ou FS mais en contenu. Tout simplement parce qu'en optimisant les moyens, forcément au moindre retard, à la moindre casse, c'est le bazar. 

Mettre des réserves oui, sauf que bien souvent ce n'est pas qu'une histoire de bonhomme mais aussi d'engin. Alors mettre en place des rames de réserve ? Oui, on limitera sans doute les impacts mais il y aura tout de même toujours des modifs car il y a toujours de l'imprévu, et la réserve ne peut pas se démultiplier.

Alors désormais, pour une navette routière au lieu une rentrée dépôt , paf 10.51€ en plus dans la gamelle ...

Le gars devait conduire son train (pour un conducteur ça semble logique) mais pour X raison, son train va rester en gare et lui va rentrer au dépôt dans une camionnette (donc s’asseoir et attendre), et bien réglementairement il va demander et obtenir 10,51€ en plus sur sa journée. Ca ne va rien changer à sa journée, ça va même l'alléger d'une evo mais on va le dédommager pour ça.

Je me souviens il y a quelques années, on s'est tous insurgés contre un séminaire de la haute hiérarchie à Tangers. Il avait coûté 2.7 millions d'euros. J'ai fais comme beaucoup à l'époque, j'ai gueulé, ça me navrait.

Cette mesure d'IMC généralisée va coûter beaucoup plus. Forcément pour chaque agent ça ne va pas faire grand chose mais multiplié par le nombre de JS annuelles au niveau natioal, ça va être un gouffre. 

Je comprends qu'un agent demande ce à quoi il a le droit, c'est logique. Ce qui me navre c'est que ce droit existe, de manière aussi aveugle, alors que l'esprit du texte se voulait indemniser un impact sur la vie du gars.

Je pourrais m'en fiche royalement car non concerné mais ça me navre qu'on passe notre temps à cracher sur ceux qui veulent couler la boite et faire très exactement comme eux dès que l'occasion en est donnée.

Creusons, creusons ... le fond est proche.

 

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Sur 25/10/2016 at 16:48 , Keroman a déclaré:

Sur le site de publication en ligne 'Calaméo ', retrouvez le rejet, en date du 13 octobre 2016, du pourvoi en cassation de la SNCF contre l'arrêt de la cour d'appel d'Angers du 03 février 2015.

Sur le site public LEGIFRANCE également.

En fait, il y a eu deux décisions espacées de la Cour de cassation puisque l'affaire était déjà venue devant elle de la Cour d'appel et a fait la navette deux fois.

La première décision : https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000027256097&fastReqId=1978167068&fastPos=3

La seconde : https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000027256097&fastReqId=1978167068&fastPos=3

 

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Il y a 9 heures , Nipou a déclaré:

 

Je pourrais m'en fiche royalement car non concerné mais ça me navre qu'on passe notre temps à cracher sur ceux qui veulent couler la boite et faire très exactement comme eux dès que l'occasion en est donnée.

Creusons, creusons ... le fond est proche.

 

excuse moi

pour une fois

mais quand les personnels dirigeants de l'entreprise s'augmentent de plus de 40% en 4 ans sans autre justificatif que leur volonté

quand les cadres traction ont des bonis annuels divers qui peuvent aller jusqu'à 2 mois de salaire (17%)

peut être un peu normal que le personnel d'exécution fasse respecter à la lettre les textes (1) qui lui octroient moins de 5% (en comptant une modif/jour de travail) de sous en plus.

(1) au même titre qu'ils se font plumer s'ils n'en appliquent pas d'autres avec la même rigueur

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Il y a 9 heures , Nipou a déclaré:

On va faire simple : aujourd'hui, environ 90% des journées sont modifiées. Très peu en PS ou FS mais en contenu. Tout simplement parce qu'en optimisant les moyens, forcément au moindre retard, à la moindre casse, c'est le bazar. 

Mettre des réserves oui, sauf que bien souvent ce n'est pas qu'une histoire de bonhomme mais aussi d'engin. Alors mettre en place des rames de réserve ? Oui, on limitera sans doute les impacts mais il y aura tout de même toujours des modifs car il y a toujours de l'imprévu, et la réserve ne peut pas se démultiplier.

Alors désormais, pour une navette routière au lieu une rentrée dépôt , paf 10.51€ en plus dans la gamelle ...

Le gars devait conduire son train (pour un conducteur ça semble logique) mais pour X raison, son train va rester en gare et lui va rentrer au dépôt dans une camionnette (donc s’asseoir et attendre), et bien réglementairement il va demander et obtenir 10,51€ en plus sur sa journée. Ca ne va rien changer à sa journée, ça va même l'alléger d'une evo mais on va le dédommager pour ça.

Je me souviens il y a quelques années, on s'est tous insurgés contre un séminaire de la haute hiérarchie à Tangers. Il avait coûté 2.7 millions d'euros. J'ai fais comme beaucoup à l'époque, j'ai gueulé, ça me navrait.

Cette mesure d'IMC généralisée va coûter beaucoup plus. Forcément pour chaque agent ça ne va pas faire grand chose mais multiplié par le nombre de JS annuelles au niveau natioal, ça va être un gouffre. 

Je comprends qu'un agent demande ce à quoi il a le droit, c'est logique. Ce qui me navre c'est que ce droit existe, de manière aussi aveugle, alors que l'esprit du texte se voulait indemniser un impact sur la vie du gars.

Je pourrais m'en fiche royalement car non concerné mais ça me navre qu'on passe notre temps à cracher sur ceux qui veulent couler la boite et faire très exactement comme eux dès que l'occasion en est donnée.

Creusons, creusons ... le fond est proche.

 

C'est drôle,on s'offusque d'un résultat que les agents n'ont absolument pas demandé puisqu'il y a quelques années cette prime n'existait pas et ça fonctionnait quand même. La Direction pensait pouvoir faire avaler de grosses carottes peut être ?

Rassure moi,c'est bien la Direction qui a créé cette prime,pas les agents ?

La prime annuelle de résultat d'équipe touchée par les CTT,je suppose que comme la majorité,tu la refuses car elle coûte à l'Entreprise ??

 

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Il y a 10 heures , Nipou a déclaré:

Je comprends qu'un agent demande ce à quoi il a le droit, c'est logique. Ce qui me navre c'est que ce droit existe, de manière aussi aveugle, alors que l'esprit du texte se voulait indemniser un impact sur la vie du gars.

Je vais donc me répéter : que les gars demandent ce à quoi ils ont le droit c'est normal. Ce qui n'est pas normal c'est que ca existe, c'est à dire que là haut ils laissent le texte comme ca.

Sinon pour les deux mois de salaire, je continu d'attendre car perso ca ne me fait pas un mois de salaire (alors 2, le fantasme est beau, comme souvent).

Partout on dénonce la direction ceci ou cela, a juste titre parfois. Mais quand on fait comme eux faut surtout ne pas le relever ... 

Ca me fait penser à un sketch de Fernand Raynaud avec le brassard de la mairie.

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Il y a 11 heures , Nipou a déclaré:

On va faire simple : aujourd'hui, environ 90% des journées sont modifiées. Très peu en PS ou FS mais en contenu. Tout simplement parce qu'en optimisant les moyens, forcément au moindre retard, à la moindre casse, c'est le bazar. 

Mettre des réserves oui, sauf que bien souvent ce n'est pas qu'une histoire de bonhomme mais aussi d'engin. Alors mettre en place des rames de réserve ? Oui, on limitera sans doute les impacts mais il y aura tout de même toujours des modifs car il y a toujours de l'imprévu, et la réserve ne peut pas se démultiplier.

Alors désormais, pour une navette routière au lieu une rentrée dépôt , paf 10.51€ en plus dans la gamelle ...

Le gars devait conduire son train (pour un conducteur ça semble logique) mais pour X raison, son train va rester en gare et lui va rentrer au dépôt dans une camionnette (donc s’asseoir et attendre), et bien réglementairement il va demander et obtenir 10,51€ en plus sur sa journée. Ca ne va rien changer à sa journée, ça va même l'alléger d'une evo mais on va le dédommager pour ça.

Je me souviens il y a quelques années, on s'est tous insurgés contre un séminaire de la haute hiérarchie à Tangers. Il avait coûté 2.7 millions d'euros. J'ai fais comme beaucoup à l'époque, j'ai gueulé, ça me navrait.

Cette mesure d'IMC généralisée va coûter beaucoup plus. Forcément pour chaque agent ça ne va pas faire grand chose mais multiplié par le nombre de JS annuelles au niveau natioal, ça va être un gouffre. 

Je comprends qu'un agent demande ce à quoi il a le droit, c'est logique. Ce qui me navre c'est que ce droit existe, de manière aussi aveugle, alors que l'esprit du texte se voulait indemniser un impact sur la vie du gars.

Je pourrais m'en fiche royalement car non concerné mais ça me navre qu'on passe notre temps à cracher sur ceux qui veulent couler la boite et faire très exactement comme eux dès que l'occasion en est donnée.

Creusons, creusons ... le fond est proche.

Le problème de l'abus, c'est qu'il existe dans les 2 sens. Oui en effet, avoir l'IMC pour une rentrée dépôt remplacée par une navette, c'est du foutage de gueule. Mais de l'autre côté, on nous refusait cette IMC pour du contenu de journée largement modifié, avec modification de coupure par exemple. "Ah mais on ne touche pas à ta PS et ta FS, donc pas d'IMC". C'est peut être aussi pour ça que ça a été jusqu'aux prud'hommes.

C'est l'inconvénient d'un texte trop imprécis. Je fais confiance à notre hiérarchie pour très vite y remédier... C'est d'ailleurs ce qu'on a eu dans nos boite mail. Pour résumer, "on prend acte de la décision, on l'applique, en attendant que...".

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il y a 35 minutes, Gom a déclaré:

Le problème de l'abus, c'est qu'il existe dans les 2 sens. Oui en effet, avoir l'IMC pour une rentrée dépôt remplacée par une navette, c'est du foutage de gueule. Mais de l'autre côté, on nous refusait cette IMC pour du contenu de journée largement modifié, avec modification de coupure par exemple. "Ah mais on ne touche pas à ta PS et ta FS, donc pas d'IMC". C'est peut être aussi pour ça que ça a été jusqu'aux prud'hommes.

C'est l'inconvénient d'un texte trop imprécis. Je fais confiance à notre hiérarchie pour très vite y remédier... C'est d'ailleurs ce qu'on a eu dans nos boite mail. Pour résumer, "on prend acte de la décision, on l'applique, en attendant que...".

Absolument.

Cas vécu récemment : coupure prévue de 13.30 à 16.00. Impeccable, je vais pouvoir manger à table, pas très tôt, mais à table. Et bim, tu embauches, on te rajoute un W, et tu prends presque 1h30 dans la vue, et dans un endroit ou il n'y a plus rien a bouffer a 15h..."mais ta coupure tient toujours"... C'est vrai, mais ça fait bien chier !! Et tu te retrouves à bouffer des saloperies...

Alors les 10,50€ ne règlent pas tout, mais à force de payer, on éviterait de telles conneries qui font chier tout le monde. Et perso, l’enjeu de cet indemnité n’est pas financier. Cet élément n’a pas été mis en place comme un élément de rémunération et elle a surtout vocation à réparer les conséquences des modifications exceptionnelles de commande qui impactent la qualité de vie au travail des agents.

L’IMC est due pour n’importe quelle modification affectant le tracé de la commande initiale (PS, FS ou tout autre élément à l’intérieur de la journée), si l’entreprise ne veut pas les payer, il existe un moyen simple : les commandes doivent être respectées (Roulement / FAC) !!

Une commande ne peut être modifiée qu’en cas de circonstances accidentelles (Définition reprise au RH677 art 6§3). On n'a rien inventé !

Ces modifications constituent pour les agents un irritant souvent dénoncé, qu’ils préfèreraient voir se raréfier plutôt que d’en être dédommagé. Cette possibilité de souplesse dans la commande a été dévoyée, les modifications étant devenues incessantes bien au-delà des circonstances accidentelles qui seules, devaient les autoriser.

 

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Bien entendu que l'abus existe, existait et existera toujours dans les deux sens mais cette fois ce n'est pas un abus, c'est juste un combat de plusieurs années pour exploiter une faille du système. A trop vouloir tirer sur la corde, le gain immédiat est là mais il déclenche des conséquences bien plus néfastes sur le long terme.

Pour avoir été GM, je peux aussi citer des milliers d'exemples où le donnant/donnant marchait très bien mais où dans le même temps les gars continuaient à dire "j'ai dépanné, j'ai rien eu, maintenant c'est finit" car une fois ils n'avaient pas eu ce qu'ils voulaient. Même des gars à qui on avait rien demandé. 

C'est écrit, jugé, donc acte. Mais alors si IMC, adieu bidouilles avec le GM pour obtenir le demi congé pour aller voir le copain, l'aménagement d'horaires pour aller mettre la voiture au garage ... Tout ce qui fait que le CRL ne bouffe pas tous ses congés juste pour les impératifs perso.

C'est ça aussi le risque à exiger une application stricte des textes : le jour où en face ils font pareil, tu te rends compte que tu as peut être plus perdu que gagné, mais il est trop tard.

Un jour on sera privatisé avec des journées enveloppes et ça fera rire les patrons quand ils évoqueront l'époque où on dédommageait financièrement les gars pour leur demander de moins travailler.

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il y a 34 minutes, Nipou a déclaré:

 

Un jour on sera privatisé avec des journées enveloppes et ça fera rire les patrons quand ils évoqueront l'époque où on dédommageait financièrement les gars pour leur demander de moins travailler.

Tu me fais sourire,des journées enveloppes !!!!!

Du coup,le GM,le chef de feuille et le programmeur ne serviront plus à rien.

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Il y a 4 heures , Nipou a déclaré:

C'est ça aussi le risque à exiger une application stricte des textes : le jour où en face ils font pareil, tu te rends compte que tu as peut être plus perdu que gagné, mais il est trop tard.

Cette phrase fonctionne dans les deux sens. Bizarrement, perso, je voyais l'autre sens.

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il y a 7 minutes, Roukmoute a déclaré:

Cette phrase fonctionne dans les deux sens. Bizarrement, perso, je voyais l'autre sens.

C'est vrai mais pour cette affaire précise, je pense que vous avez plus à perdre car vos conditions de vie perso dépendent bien souvent autant du RH que des "aménagements" gérés avec les GM. A réclamer du pure 77 à la virgule prêt, le risque est grand qu'ils fassent pareil en face.

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Il y a 1 heure , Nipou a déclaré:

C'est vrai mais pour cette affaire précise, je pense que vous avez plus à perdre car vos conditions de vie perso dépendent bien souvent autant du RH que des "aménagements" gérés avec les GM. A réclamer du pure 77 à la virgule prêt, le risque est grand qu'ils fassent pareil en face.

:Smiley_32:Tu vas tout de même pas dire que certain vont être obligés de rester jusqu'à l heure de FS prévue :Smiley_32:

Que voulez-vous j'ai vécu à une période où IMC n existait pas et les modifications de commande n étaient pas une question d argent mais de rapports humains donc une légère différence. Ramener tout à l argent c'est quoi comme doctrine ?

Modifié par jackv
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Il y a 2 heures , Nipou a déclaré:

 vos conditions de vie perso dépendent bien souvent autant du RH que des "aménagements" gérés avec les GM. A réclamer du pure 77 à la virgule prêt, le risque est grand qu'ils fassent pareil en face.

Oui mais je dirais aussi que les conditions de vie personne dépendent beaucoup comment les gens l'organise, j'ai vu nombres de mes collègue qui pour un oui ou un non étaient perdu car ceci ou cela, il faut un minimum d'organisation pour pouvoir gérer au mieux sa vie privée et ne pas compter sur la feuille pour gérer ses aléas ou RDV.

 

J'ai mis un point d'honneur à ne jamais demandé un aménagement d'horaire pour quoique ce soit et le bon dieu  (c'est rare que je l'évoque celui, là) m'en est témoin avec tout ce qui m'est tombé sur la gueule, au cours de ma carrière, ce n'est pas les occasions qui m'auraient manquées de demander des horaires qui m'auraient arrangés, en cas de gros trucs, c'était "allo, la feuille, ici, Moi, je ne pourrais pas venir au boulot demain,  tout à l'heure ou tel jour" et cela se finissait par une absence" mais pas de truc, tiens j'ai ça à faire l’après-midi, il faudrait que je finisse avant 11h15 ou mon chien est constipé, il faut que je commence après 17h38. je ne suis pas un surhomme pour avoir su gérer conjointement vie professionnelle et vie privée car la très grande majorité y parvienne parfaitement mais il est agaçant de constater que certains voulaient pratiquement bosser à a carte

 

Comme je dis personne n'a été obligé de faire ce boulot avec des horaires immangeable (quoique cela a son charme), tout le monde a choisi en connaissance de cause, alors au bout d'un moment, il faut être honnête et se démerder

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Il y a 8 heures , Gom a déclaré:

Le problème de l'abus, c'est qu'il existe dans les 2 sens. Oui en effet, avoir l'IMC pour une rentrée dépôt remplacée par une navette, c'est du foutage de gueule. Mais de l'autre côté, on nous refusait cette IMC pour du contenu de journée largement modifié, avec modification de coupure par exemple. "Ah mais on ne touche pas à ta PS et ta FS, donc pas d'IMC". C'est peut être aussi pour ça que ça a été jusqu'aux prud'hommes.

C'est l'inconvénient d'un texte trop imprécis. Je fais confiance à notre hiérarchie pour très vite y remédier... C'est d'ailleurs ce qu'on a eu dans nos boite mail. Pour résumer, "on prend acte de la décision, on l'applique, en attendant que...".

Et même des fois lors de la modification des Ps/Fs, il était dur de la faire cocher

Perso, je me fous si le contenu de la JS est modifié ou pas, je ne demande pas après cette indemnité, il m'est même arrivé de ne pas la réclamer pour des changement d'horaire de service, mais quand sur un mois tout est modifié, et souvent on est mis devant le fait accompli ou la commande oubli de faire les modifications pour se mettre en phase avec les horaires du train( genre PS à 2h du mat et avec les travaux le train est sensé passer la frontière  à 11h, la commande espère sur la gentillesse de la régulation pour supprimer les arret C de prévu ( pour cause de RVB)) ca commence à faire beaucoup et de temps en temps leur rappeler qu'il existe une certaine case à cocher ne fait pas de mal

 

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il y a 17 minutes, ADC01 a déclaré:

Oui mais je dirais aussi que les conditions de vie personne dépendent beaucoup comment les gens l'organise, j'ai vu nombres de mes collègue qui pour un oui ou un non étaient perdu car ceci ou cela, il faut un minimum d'organisation pour pouvoir gérer au mieux sa vie privée et ne pas compter sur la feuille pour gérer ses aléas ou RDV.

 

J'ai mis un point d'honneur à ne jamais demandé un aménagement d'horaire pour quoique ce soit et le bon dieu  (c'est rare que je l'évoque celui, là) m'en est témoin avec tout ce qui m'est tombé sur la gueule, au cours de ma carrière, ce n'est pas les occasions qui m'auraient manquées de demander des horaires qui m'auraient arrangés, en cas de gros trucs, c'était "allo, la feuille, ici, Moi, je ne pourrais pas venir au boulot demain,  tout à l'heure ou tel jour" et cela se finissait par une absence" mais pas de truc, tiens j'ai ça à faire l’après-midi, il faudrait que je finisse avant 11h15 ou mon chien est constipé, il faut que je commence après 17h38. je ne suis pas un surhomme pour avoir su gérer conjointement vie professionnelle et vie privée car la très grande majorité y parvienne parfaitement mais il est agaçant de constater que certains voulaient pratiquement bosser à a carte

 

Comme je dis personne n'a été obligé de faire ce boulot avec des horaires immangeable (quoique cela a son charme), tout le monde a choisi en connaissance de cause, alors au bout d'un moment, il faut être honnête et se démerder

j'ai l'impression de vivre un certain quotidien au boulot.....avec ceux  qui voudraient que ce soient à la carte.comme tu le dis et comme je le répèté au final assez souvent.

Mais au final on se rend compte que lorsque l'on ressère les régles ou plutôt que l'on y revient, ce genre de dérrogations s'estompe.....suffit que le chef soit droit dans ses bottes équitable et ferme.

Fatigué de demande à la carte j'ai éffectivemetn remis en début d'année les choses à leur place...et curieusement aps un mot des syndicats. ;)

en fait ce sont,  allez 3 % des personnels qui en abusent ....mais un non peut avoir tôt fait de foutre le brin ...pour la journée !

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Il y a 10 heures , Roukmoute a déclaré:

...Touchent une prime de réserve.

Sauf que ceux qui ne sont pas en réserve ne touchent pas une prime pour allumer l'ordi avant de prendre le stylo, même si c'était prévu inversement initialement.

Je répète, dédommager une modif avec incidence sur l'organisation primaire du CRL (manger, dormir) ou sur PS et FS, ça me parait totalement logique. Le reste non, et c'est le reste qui va mettre le feu car c'est ça qui représente le gros des modifs. Et le pire c'est qu'il n'y aura pas moins de modifs pour autant car il est rare que les gens font ça par plaisir ou par incompétence. Donc l'argument du "avec ça ils vont comprendre", vous pouvez direct le remballer. Ca va juste coûter une blinde et du coup légitimer un peu plus encore les discours sur les économies à faire.

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il y a 16 minutes, Nipou a déclaré:

dédommager une modif avec incidence sur l'organisation primaire du CRL (manger, dormir) ou sur PS et FS, ça me parait totalement logique. Le reste non,

Tout à fait, c'est aussi mon avis, et quand j’œuvrais à la grandeur du chemin de fer, quand on me faisait faire un truc en plus ou une tache en moins,  à partir du moment que la PS, la FS ou les horaires de la coupure ne changeaient pas, je m'en foutais royalement, cela ne m'a jamais traumatisé.

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